ACCOR'DIAG IMMO - Permis de construire et DP

Active
352793194 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1990

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de ACCOR'DIAG IMMO

ACCOR'DIAG IMMO est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Mouthe.

Profil et organisation

ACCOR'DIAG IMMO est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25160 à MONTPERREUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ACCOR'DIAG IMMO
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.20B - Analyses, essais et inspections techniques
SIRET du siège
Date de création
01/01/1990
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de ACCOR'DIAG IMMO

Activité d’urbanisme de ACCOR'DIAG IMMO

ACCOR'DIAG IMMO compte 6 autorisations recensées sur la période 19/06/2015 - 03/02/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ACCOR'DIAG IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

19/06/2015 - 03/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de ACCOR'DIAG IMMO

6 autorisations sur la période 19/06/2015 - 03/02/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Mouthe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ACCOR'DIAG IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36 Grande Rue, Mouthe (25240) PC Logement AC36 365 m² 96 m² 2022/02/03
5 Rue De Beaupaquier, Mouthe (25240) PC Logement AB130, AB146 757 m² 96 m² 2021/02/04
Au Pretre, Bonnevaux (25560) PC Logement ZH101 700 m² 180 m² 2019/10/18
46 Grande Rue, Mouthe (25240) PC Logement AC31 1 640 m² 110 m² 2019/09/18
66 Bi Grande Rue, Les Fourgs (25300) PC Logement ZT102, ZT99 1 570 m² 381 m² 2017/05/29
16 Rue Du Village, Saint-Antoine (25370) DP Logement B34 995 m² 150 m² 2015/06/19

Répartition géographique des autorisations de ACCOR'DIAG IMMO

Demandeurs comparables à ACCOR'DIAG IMMO

Sources des informations sur ACCOR'DIAG IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ACCOR'DIAG IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ACCOR'DIAG IMMO ?
ACCOR'DIAG IMMO est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ACCOR'DIAG IMMO ?
Le profil de ACCOR'DIAG IMMO recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ACCOR'DIAG IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ACCOR'DIAG IMMO concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ACCOR'DIAG IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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