SL CONCEPT HABITAT - Permis de construire et DP

Cessée
514093657 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 21/07/2009

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

11

Présentation détaillée de SL CONCEPT HABITAT

SL CONCEPT HABITAT est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Châtillon-le-Duc.

Profil et organisation

SL CONCEPT HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25870 à BONNAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SL CONCEPT HABITAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
21/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SL CONCEPT HABITAT

Activité d’urbanisme de SL CONCEPT HABITAT

SL CONCEPT HABITAT compte 11 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SL CONCEPT HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

02/08/2013 - 06/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SL CONCEPT HABITAT

11 autorisations sur la période 02/08/2013 - 06/02/2024, réparties dans 6 communes, principalement à Châtillon-le-Duc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SL CONCEPT HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 B Rte De Bussieres, Boult (70190) PC Logement ZE105 826 m² 180 m² 2024/02/06
12 B Rte De Bussieres, Boult (70190) PC Logement ZE104 827 m² 180 m² 2024/02/06
Rue De Bellevue Lotissement Le Marquisat Lot 1, Châtillon-le-Duc (25870) PC Logement AV161 513 m² 115 m² 2020/07/28
Rue De Bellevue, Châtillon-le-Duc (25870) PC Logement AV153, AV162 442 m² 115 m² 2020/07/28
Rue De Bellevue / Lotissem, Châtillon-le-Duc (25870) PC Logement AV163, AV164 2 386 m² 530 m² 2020/07/28
Lots N_ 58 Et 59 Zac Le Coteau Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD170, AD169 973 m² 210 m² 2018/03/06
Lotissement ''Monts Franco Sur La Corvee, Villers-le-Lac (25130) PC Logement AO354 377 m² 93 m² 2016/07/29
Lotissement ''Monts Franc- Sur La Corvee, Villers-le-Lac (25130) PC Logement AO355 394 m² 93 m² 2016/07/29
Lotissement La Scierie - L, Le Bizot (25210) PC Logement A672 405 m² 107 m² 2014/05/19
Lot.la Scierie N 7 Pilatre Et La Verdage, Le Bizot (25210) PC Logement A671 106 m² 2014/04/19
3 Rue De L Ancien Moulin, Bonnay (25870) PC Logement ZC404 1 001 m² 182 m² 2013/08/02

Répartition géographique des autorisations de SL CONCEPT HABITAT

Demandeurs comparables à SL CONCEPT HABITAT

Sources des informations sur SL CONCEPT HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SL CONCEPT HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SL CONCEPT HABITAT ?
SL CONCEPT HABITAT est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SL CONCEPT HABITAT ?
Le profil de SL CONCEPT HABITAT recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SL CONCEPT HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SL CONCEPT HABITAT concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SL CONCEPT HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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