ARCHIVES NATIONALES - Permis de construire et DP

Active
160046041 Autres formes juridiques ETI Créée le 01/01/1982

Infos clés

Présentation détaillée de ARCHIVES NATIONALES

ARCHIVES NATIONALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontainebleau.

Profil et organisation

ARCHIVES NATIONALES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 93380 à PIERREFITTE-SUR-SEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ARCHIVES NATIONALES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 91.01Z - Gestion des bibliothèques et des archives
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de ARCHIVES NATIONALES

Activité d’urbanisme de ARCHIVES NATIONALES

ARCHIVES NATIONALES compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2015 - 23/07/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ARCHIVES NATIONALES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2015 - 23/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de ARCHIVES NATIONALES

2 autorisations sur la période 23/12/2015 - 23/07/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Fontainebleau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ARCHIVES NATIONALES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Quatre Fils, Paris (75000) DP Locaux AP46, AP47 100 m² 2020/07/23
Adresse Non Renseignée, Fontainebleau (77300) DP Locaux AV49 91 602 m² 16 m² 2015/12/23

Répartition géographique des autorisations de ARCHIVES NATIONALES

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ARCHIVES NATIONALES

Sources des informations sur ARCHIVES NATIONALES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ARCHIVES NATIONALES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ARCHIVES NATIONALES ?
ARCHIVES NATIONALES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ARCHIVES NATIONALES ?
Le profil de ARCHIVES NATIONALES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ARCHIVES NATIONALES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ARCHIVES NATIONALES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ARCHIVES NATIONALES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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