2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
1
AMETHYSTE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Les Monts-Ronds.
AMETHYSTE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 25660 à Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AMETHYSTE compte 8 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 02/08/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AMETHYSTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 05/11/2014 - 02/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMETHYSTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Louis Jouffroy Aux Routes Et Combe Perrot, Franois (25770) | PC Locaux | AC150, AC42 | 70 429 m² | 130 m² | 2023/06/01 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Ecots, Saône (25660) | PC Locaux | AN10, AN11 | 25 543 m² | 8 m² | 2014/11/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 10/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chalezeule. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220) | PD | AO140 | 42 m² | 2016/03/10 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Les Monts-Ronds
3 autorisations
Saône
2 autorisations
Chalezeule
1 autorisation
Franois
1 autorisation
Larnaud
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
