AMETHYSTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Name: Autorisations d'urbanisme de AMETHYSTE
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

Active

352564231 Société en nom collectif PME Créée le 01/12/1989

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

Permis de construire et DP

Permis de démolir

Présentation détaillée de AMETHYSTE

AMETHYSTE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 7 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Les Monts-Ronds.

Profil et organisation

AMETHYSTE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 25660 à Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: AMETHYSTE
SIREN
Forme juridique: Société en nom collectif
Activité principale: NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

SIRET du siège
Date de création: 01/12/1989
Catégorie d’entreprise: PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AMETHYSTE

Activité d’urbanisme de AMETHYSTE

AMETHYSTE compte 8 autorisations recensées sur la période 05/11/2014 - 02/08/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AMETHYSTE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

05/11/2014 - 02/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de AMETHYSTE

7 autorisations sur la période 05/11/2014 - 02/08/2024, réparties dans 4 communes, principalement aux Monts-Ronds. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AMETHYSTE dans le dataset PC de Sitadel.

Années

Autorisations en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Adresse Non Renseignée, Les Monts-Ronds (25660)	PC Locaux	ZC1, ZC181	49 214 m²	97 m²	2022/05/13
Adresse Non Renseignée, Les Monts-Ronds (25660)	PC Locaux	A24, A26	41 957 m²	1 249 m²	2022/04/20
Lieu-Dit ""Canton De Naglan, Les Monts-Ronds (25660)	PC Logement	A24, A25	178 206 m²	105 m²	2022/02/21

Autorisations en 2014

1 autorisation en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Les Ecots, Saône (25660)	PC Locaux	AN10, AN11	25 543 m²	8 m²	2014/11/05

1 à 4 sur 4 autorisations

Permis de démolir de AMETHYSTE

1 autorisation sur la période 10/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Chalezeule. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de démolir en 2016
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Date
Rue Des Bruyeres, Chalezeule (25220)	PD	AO140	42 m²	2016/03/10

Répartition géographique des autorisations de AMETHYSTE

5 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Les Monts-Ronds

3 autorisations

Saône

2 autorisations

Chalezeule

1 autorisation

Franois

1 autorisation

Larnaud

1 autorisation

Départements les plus représentés

Doubs (25)

7 autorisations

Jura (39)

1 autorisation

Région représentée

Bourgogne-Franche-Comté

8 autorisations

Demandeurs comparables à AMETHYSTE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON

SIREN 493017776

Même département de siège

27 autorisations 25 PC 2 PD

PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES

SIREN 533511044

Même département de siège

26 autorisations 24 PC 1 PA 1 PD

DOLTIP

SIREN 439157025

Même département de siège

13 autorisations 9 PC 4 PA

IMMOXALIS

SIREN 799025481

Même département de siège

11 autorisations 8 PC 3 PA

SCI PREVALET VJF

SIREN 394629661

Même département de siège

9 autorisations 9 PC

SCI LE CHARLOT

SIREN 394939482

Même département de siège

9 autorisations 8 PC 1 PD

Sources des informations sur AMETHYSTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AMETHYSTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AMETHYSTE ?

AMETHYSTE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à AMETHYSTE ?

Le profil de AMETHYSTE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes AMETHYSTE apparaît-il ?

Les autorisations reliées à AMETHYSTE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à AMETHYSTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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