2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
3
ALTER-IMMO est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Besançon.
ALTER-IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ALTER-IMMO compte 11 autorisations recensées sur la période 14/06/2013 - 30/06/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ALTER-IMMO, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 14/06/2013 - 30/06/2026, réparties dans 5 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ALTER-IMMO dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0010 Rue Georges 1Er, Aix-les-Bains (73100) | PC Logement | BZ9, BZ445 | 203 m² | 105 m² | 2023/10/19 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Frederic Girod, Rumilly (74150) | PC Logement | AO239, AO405 | 439 m² | 430 m² | 2019/12/12 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 02/05/2022 - 19/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Sonnaz. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 67 Route De Beausejour Jambet, Fort-de-France (97200) | PA | R41 | 11 710 m² | 2026/03/19 |
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Autigny, Sonnaz (73000) | PA | AW288, AW381 | 2 660 m² | 2022/10/10 |
| 947 Route D' Aix-Les-Bains, Sonnaz (73000) | PA | AW288, AW381 | 2 660 m² | 2022/05/02 |
6 communes - 4 départements - 3 régions
Besançon
4 autorisations
Fort-de-France
2 autorisations
Sonnaz
2 autorisations
Aix-les-Bains
1 autorisation
Rumilly
1 autorisation
Villers-le-Lac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
