AIGLE A DEUX TETES - Permis de construire et DP

Active
899804553 SAS, société par actions simplifiée Créée le 05/01/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de AIGLE A DEUX TETES

AIGLE A DEUX TETES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Sonnette.

Profil et organisation

AIGLE A DEUX TETES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39190 à Val-Sonnette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
AIGLE A DEUX TETES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
05/01/2021
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de AIGLE A DEUX TETES

Activité d’urbanisme de AIGLE A DEUX TETES

AIGLE A DEUX TETES compte 1 autorisation recensée sur la période 06/06/2023 - 06/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour AIGLE A DEUX TETES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/06/2023 - 06/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de AIGLE A DEUX TETES

1 autorisation sur la période 06/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Val-Sonnette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AIGLE A DEUX TETES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route De Rotalier, Val-Sonnette (39190) PC Locaux ZH182 34 724 m² 149 m² 2023/06/06

Répartition géographique des autorisations de AIGLE A DEUX TETES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à AIGLE A DEUX TETES

Sources des informations sur AIGLE A DEUX TETES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur AIGLE A DEUX TETES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AIGLE A DEUX TETES ?
AIGLE A DEUX TETES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AIGLE A DEUX TETES ?
Le profil de AIGLE A DEUX TETES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AIGLE A DEUX TETES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AIGLE A DEUX TETES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AIGLE A DEUX TETES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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