2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montmoreau.
AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16190 à Montmoreau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE compte 6 autorisations recensées sur la période 24/02/2014 - 08/12/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 24/02/2014 - 08/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Montmoreau.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGIR PROTECT L EDUC CITOYENNETE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Route Joseph Desbrosse - M, Montmoreau (16190) | PC Locaux | AB256 | — | 73 m² | 2023/12/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Des Cerisiers, Les Gonds (17100) | PC Locaux | AO334 | 2 100 m² | 110 m² | 2021/12/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Vallees Saint-Amant-De-, Montmoreau (16190) | PC Locaux | 0F200, 0F201 | 58 001 m² | 1 010 m² | 2020/02/24 |
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Chataigneraie, Montmoreau (16190) | PC Logement | A192 | 23 000 m² | 670 m² | 2015/11/26 |
| La Croix Blanche, Montmoreau (16190) | PC Locaux | A134, A133 | 6 309 m² | 628 m² | 2015/05/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Croix Blanche, Montmoreau (16190) | PC Logement | A133, A132 | 5 209 m² | 720 m² | 2014/02/24 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
