OGEC ECOLE NOTRE DAME - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de OGEC ECOLE NOTRE DAME
OGEC ECOLE NOTRE DAME est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Couronne.
Profil et organisation
OGEC ECOLE NOTRE DAME est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 16400 à LA COURONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- OGEC ECOLE NOTRE DAME
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de OGEC ECOLE NOTRE DAME
Activité d’urbanisme de OGEC ECOLE NOTRE DAME
OGEC ECOLE NOTRE DAME compte 5 autorisations recensées sur la période 20/06/2014 - 18/09/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour OGEC ECOLE NOTRE DAME, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de OGEC ECOLE NOTRE DAME
4 autorisations sur la période 20/06/2014 - 18/09/2019, réparties dans 2 communes, principalement à La Couronne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à OGEC ECOLE NOTRE DAME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Jean Roze, Vitré (35500) | PC Locaux | BM198, BM199 | 3 582 m² | 441 m² | 2019/09/18 |
| Place Jean Roze, Vitré (35500) | PC Locaux | BM198, BM199 | 3 582 m² | 58 m² | 2019/01/18 |
| Chemin De La Procession, La Couronne (16400) | PC Locaux | AZ63, AZ149 | 4 036 m² | 421 m² | 2017/03/06 |
| Chem De La Procession, La Couronne (16400) | PC Locaux | AZ225, AZ222 | 4 036 m² | 37 m² | 2014/06/20 |
Permis de démolir de OGEC ECOLE NOTRE DAME
1 autorisation sur la période 29/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à La Couronne. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Procession, La Couronne (16400) | PD | AZ222, AZ290 | 1 530 m² | 2016/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de OGEC ECOLE NOTRE DAME
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à OGEC ECOLE NOTRE DAME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur OGEC ECOLE NOTRE DAME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.