Présentation détaillée de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES est associé à 19 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Angers.
Profil et organisation
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public, avec un siège déclaré 93100 à Montreuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère industriel ou commercial non doté d'un comptable public
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Activité d’urbanisme de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES compte 19
autorisations recensées
sur la période 02/03/2018 - 21/07/2026,
dans 16
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
19
Période couverte
02/03/2018 - 21/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
16 communes
Permis de construire et DP de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
16 autorisations sur la période 02/03/2018 - 10/10/2025, réparties dans 14 communes, principalement à Bernes-sur-Oise. Ce type représente 84 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
3 autorisations sur la période 02/07/2021 - 21/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Angers. Ce type représente 16 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ?
AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES est associé à 19 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES ?
Le profil de AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AGENCE NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.