Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Des Rives, Anthy-sur-Léman (74200) | PA | AC107, AC108 | 23 708 m² | 2018/05/09 |
AFUL DES HUTINS - Permis d'aménager
Active
524049210
Association déclarée
Créée le 19/03/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AFUL DES HUTINS
AFUL DES HUTINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anthy-sur-Léman.
Profil et organisation
AFUL DES HUTINS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 74200 à Anthy-sur-Léman.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AFUL DES HUTINS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/03/2010
Siège social
Permis d'aménager de AFUL DES HUTINS
Activité d’urbanisme de AFUL DES HUTINS
AFUL DES HUTINS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/05/2018 - 09/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour AFUL DES HUTINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/05/2018 - 09/05/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de AFUL DES HUTINS
1 autorisation sur la période 09/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Anthy-sur-Léman.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de AFUL DES HUTINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à AFUL DES HUTINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FOOTBALL CLUB D'ANNECY
SIREN 394133243
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
AAPEI EPANOU
SIREN 775654536
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
APEI DE THONON ET DU CHABLAIS
SIREN 775655699
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
OGEC DE RUMILLY
SIREN 776608697
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
ASSO CATHOLIQUE EDUCATION POPULAIRE
SIREN 431393503
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
FONDATION ALIA
SIREN 775672397
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PD
Sources des informations sur AFUL DES HUTINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur AFUL DES HUTINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à AFUL DES HUTINS ?
AFUL DES HUTINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à AFUL DES HUTINS ?
Le profil de AFUL DES HUTINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes AFUL DES HUTINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à AFUL DES HUTINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à AFUL DES HUTINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable