A.C.E. INGENIERIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
349212688 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/09/1988

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

8

Permis de construire et DP

7

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de A.C.E. INGENIERIE

A.C.E. INGENIERIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Rousses.

Profil et organisation

A.C.E. INGENIERIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à Oyonnax.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A.C.E. INGENIERIE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
01/09/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de A.C.E. INGENIERIE

Activité d’urbanisme de A.C.E. INGENIERIE

A.C.E. INGENIERIE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/09/2014 - 06/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A.C.E. INGENIERIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

8

Période couverte

12/09/2014 - 06/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de A.C.E. INGENIERIE

7 autorisations sur la période 22/09/2014 - 06/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Rousses. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.C.E. INGENIERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

7 autorisations

1 à 7 sur 7 autorisations

Permis d'aménager de A.C.E. INGENIERIE

1 autorisation sur la période 12/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de A.C.E. INGENIERIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à A.C.E. INGENIERIE

Sources des informations sur A.C.E. INGENIERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A.C.E. INGENIERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.C.E. INGENIERIE ?
A.C.E. INGENIERIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.C.E. INGENIERIE ?
Le profil de A.C.E. INGENIERIE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.C.E. INGENIERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.C.E. INGENIERIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.C.E. INGENIERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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