A.C.E. INGENIERIE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de A.C.E. INGENIERIE
A.C.E. INGENIERIE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Les Rousses.
Profil et organisation
A.C.E. INGENIERIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01100 à OYONNAX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- A.C.E. INGENIERIE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de A.C.E. INGENIERIE
Activité d’urbanisme de A.C.E. INGENIERIE
A.C.E. INGENIERIE compte 8 autorisations recensées sur la période 12/09/2014 - 06/11/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour A.C.E. INGENIERIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de A.C.E. INGENIERIE
7 autorisations sur la période 22/09/2014 - 06/11/2025, réparties dans 2 communes, principalement aux Rousses. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.C.E. INGENIERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 428 Route Royale, Les Rousses (39220) | PC Logement | AO98, AO99 | 1 397 m² | 138 m² | 2025/11/06 |
| 0 Route Du Noirmont, Les Rousses (39220) | PC Logement | AN29 | 1 279 m² | 642 m² | 2025/01/06 |
| Rue Maxime Grenier, Les Rousses (39220) | PC Logement | AB563 | 3 786 m² | 3 067 m² | 2020/06/19 |
| Au Village Lot Collectif A-Les Rochers Du Pellas, Prémanon (39220) | PC Logement | AO7 | 3 642 m² | 1 572 m² | 2017/12/06 |
| Le Faubourg, Les Rousses (39220) | PC Logement | AD4, AD3 | 2 697 m² | 2 130 m² | 2017/01/18 |
| 1083 Rte Blanche Le Faubourg, Les Rousses (39220) | PC Logement | AD31P | 2 043 m² | 504 m² | 2016/10/06 |
| Le Faubourg, Les Rousses (39220) | PC Logement | AD1, AD2 | 3 556 m² | 2 191 m² | 2014/09/22 |
Permis d'aménager de A.C.E. INGENIERIE
1 autorisation sur la période 12/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Rousses. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte Nationale Le Faubourg, Les Rousses (39220) | PA | AD31 | — | 2014/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de A.C.E. INGENIERIE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à A.C.E. INGENIERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur A.C.E. INGENIERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.