AACT+ - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de AACT+
AACT+ est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Besançon.
Profil et organisation
AACT+ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- AACT+
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 71.11Z - Activités d'architecture
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de AACT+
Activité d’urbanisme de AACT+
AACT+ compte 5 autorisations recensées sur la période 13/01/2015 - 06/04/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour AACT+, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de AACT+
4 autorisations sur la période 29/11/2019 - 06/04/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Besançon. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à AACT+ dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Montee Jean De Gribaldy, Besançon (25000) | PC Logement | IP117, IP127 | 537 m² | 168 m² | 2022/04/06 |
| 10 Montee De Jean De Gribaldy, Besançon (25000) | PC Logement | IP127, IP130 | 576 m² | 199 m² | 2020/05/11 |
| 2 Place De La Premiere Armee, Besançon (25000) | PC Locaux | CX152 | 281 m² | 423 m² | 2019/12/23 |
| 31 Rue Edgar Faure, Port-Lesney (39600) | PC Locaux | AH407, AH204 | 22 706 m² | 528 m² | 2019/11/29 |
Permis d'aménager de AACT+
1 autorisation sur la période 13/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Besançon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 62 C Chemi Point Du Jour, Besançon (25000) | PA | OZ286, OZ154 | — | 2015/01/13 |
Répartition géographique des autorisations de AACT+
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à AACT+
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur AACT+
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.