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Autorisations d'urbanisme à Clans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Clans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 9 autorisations : 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Clans occupe la 333e place parmi les communes de la Haute-Saône par nombre d'autorisations recensées et représente 0,1 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

9

Permis de construire

9

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

15,4

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2016 à 2024. Médiane des communes du département sur la même période : 4,2 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Clans

Retrouvez l'ensemble des 9 permis de construire délivrés à Clans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clans
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des 3 Fontaines, Clans (70000) PC Logement B210 65 m² 2026/01/05
38 Rue Des 3 Fontaines, Clans (70000) PC Logement B256, B257 1 414 m² 310 m² 2024/07/29
38 Rue Des 3 Fontaines, Clans (70000) PC Logement B256 757 m² 261 m² 2019/09/12
Rue Des Perrieres, Clans (70000) PC Logement ZB71 1 174 m² 95 m² 2018/11/16
Rue Des Perrieres, Clans (70000) PC Logement ZB73 875 m² 93 m² 2018/06/22
34 Rue Des Trois Fontaines, Clans (70000) PC Logement B255 1 910 m² 149 m² 2018/06/22
Au Raveret, Clans (70000) PC Logement ZB71 1 174 m² 149 m² 2017/06/29
Rue Des Perrieres, Clans (70000) PC Logement ZB72 810 m² 83 m² 2017/05/08
Rue Des Perrieres, Clans (70000) PC Logement ZB71 1 147 m² 81 m² 2016/12/31

Permis d'aménager à Clans

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Clans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Clans

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Clans. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Clans (70000)

Commune rurale, Clans (70000) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 104 habitants, pour une densité de 23,0 hab./km². Située dans le département Haute-Saône (70) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Combes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Raze (70000) (22 autorisations) et Baignes (70000) (15 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Clans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Clans

🏗️ La commune de Clans totalise 9 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 9 permis de construire.

L'année la plus active est 2018 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2024), l'évolution est de 0,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Clans
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 65 m² 1
2024 1 0 % 1 0 0 310 m² 2
2019 1 -66,7 % 1 0 0 261 m² 1
2018 3 +50,0 % 3 0 0 337 m² 3
2017 2 +100,0 % 2 0 0 232 m² 2
2016 1 - 1 0 0 81 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Clans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Haute-Saône ont une population proche de celle de Clans. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Clans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Clans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Clans ?
Au total, 9 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Clans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), dont 9 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 Quelles sont les communes limitrophes de Clans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Raze (22 autorisations), Baignes (15 autorisations) et Aroz (12 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
3 L'activité d'urbanisme est-elle importante à Clans par rapport à sa population ?
Entre 2016 et 2024, Clans a enregistré en moyenne 15,4 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Clans ?
La commune de Clans est située dans le département Haute-Saône (70), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Combes.
5 Combien de logements ont été autorisés à Clans ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Clans représentent 1 286 m² de surface de plancher créée et 10 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Clans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Clans.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme