Permis d'aménager n° 02543216V0001 à Orchamps-Vennes pour un terrain de 3 166 m², La Fenotte
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2016
Dossier PA n° 02543216V0001
Demandeur
DOLTIP
Synthèse du dossier et statut administratif
À Orchamps-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02543216V0001 a été délivré le 15 septembre 2016, pour un projet situé La Fenotte. La demande émane de DOLTIP.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 166 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC109, AC110P, AC111P. Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Orchamps-Vennes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2018.
Autorisation
15 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2017
Achèvement (DAACT)
31/01/2018
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Orchamps-Vennes
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Orchamps-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25432
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 166 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DOLTIP
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 439157025
- SIRET
- 43915702500016
- Code APE (NAF)
- 46.69B - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2001
- Localisation
- NOEL CERNEUX (25500)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02543216V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25432 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 31/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |