2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GOLD IMM'VEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Orchamps-Vennes.
GOLD IMM'VEST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 à Morteau.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GOLD IMM'VEST compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2022 - 08/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GOLD IMM'VEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/07/2022 - 08/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Orchamps-Vennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GOLD IMM'VEST dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Mairie, Orchamps-Vennes (25390) | PC Logement | AK37 | 461 m² | 133 m² | 2024/10/08 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De La Fraiche, Morteau (25500) | DP Logement | AE123 | 710 m² | 180 m² | 2023/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Louis Pergaud, Orchamps-Vennes (25390) | PC Logement | AD31 | 935 m² | 260 m² | 2022/07/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
