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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Les Arsures

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Les Arsures (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 15 autorisations : 15 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

15
Total autorisations
15
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Les Arsures

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de construire délivrés à Les Arsures. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue De Salins D105 A La Marne, Les Arsures (39600) DP Locaux ZE84 NW JOULES Société 19 936 m² 17 m² 2025/03/10
Rue Du Mouchet A La Boissotte, Les Arsures (39600) PC Logement ZD127 Particuliers 1 600 m² 183 m² 2024/05/06
Zae Pres Magnin, Les Arsures (39600) PC Locaux ZH121 JURA ELECTROMECANIQUE Société 1 420 m² 541 m² 2023/11/13
4 B Rue Des Vergers, Les Arsures (39600) PC Logement ZD138 Particuliers 779 m² 45 m² 2023/02/10
2 Route De Salins, Les Arsures (39600) PC Locaux ZE21 S.C.I. ARBE SCI 10 596 m² 70 m² 2023/01/11
2 Route De Salins, Les Arsures (39600) PC Logement ZE21 S.C.I. ARBE SCI ou SCCV 10 596 m² 130 m² 2022/09/21
Rue De La Mirode, Les Arsures (39600) PC Logement ZE82, ZE78 Particuliers 2 048 m² 146 m² 2022/01/25
3 Rue De La Mirode, Les Arsures (39600) PC Locaux ZE57 COMPAGNIE DES MIELS DU JURA Coop 25 304 m² 873 m² 2021/06/24
Rue De La Mirode, Les Arsures (39600) PC Logement ZE78, ZE82 Particuliers 2 047 m² 109 m² 2020/12/07
Rte De Montigny, Les Arsures (39600) PC Logement ZE58 Particuliers 3 060 m² 91 m² 2020/07/09
Rue Du Chateau D Eau, Les Arsures (39600) PC Logement ZD146 Particuliers 852 m² 108 m² 2020/04/02
Chem Des Vergers, Les Arsures (39600) PC Logement ZD137 Particuliers 779 m² 98 m² 2016/07/11
Lot La Molaine, Les Arsures (39600) PC Logement ZE66 Particuliers 1 100 m² 100 m² 2016/06/01
13Bis Grande Rue, Les Arsures (39600) PC Logement ZD105 Particuliers 1 875 m² 330 m² 2015/03/02
Rue De La Mirode, Les Arsures (39600) PC Locaux ZD76, ZD75 FIFIMMO SCI 11 048 m² 288 m² 2014/04/29

Permis d'aménager à Les Arsures

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Les Arsures. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Les Arsures

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Les Arsures. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Les Arsures (39600)

Commune rurale, Les Arsures (39600) compte 209 habitants répartis sur 4,0 km², soit une densité de 47,0 hab./km². Rattachée au département Jura (39) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 256 à 400 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Arbois, Poligny, Salins, Cœur du Jura. Dans le voisinage, Mouchard (39330) (57 autorisations) et Aiglepierre (39110) (23 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Les Arsures, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Les Arsures

🏗️ En matière d'urbanisme, Les Arsures affiche 15 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 15 permis de construire. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent S.C.I. ARBE et NW JOULES.

L'année la plus active est 2023 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 1 0 % 1 0 0 17 m² -
2024 1 -66,7 % 1 0 0 183 m² 1
2023 3 +50,0 % 3 0 0 656 m² 1
2022 2 +100,0 % 2 0 0 276 m² 2
2021 1 -66,7 % 1 0 0 873 m² -
2020 3 +50,0 % 3 0 0 308 m² 3
2016 2 +100,0 % 2 0 0 198 m² 2
2015 1 0 % 1 0 0 330 m² 1
2014 1 - 1 0 0 288 m² -

Demandeurs les plus actifs à Les Arsures

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Les Arsures.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Les Arsures. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Les Arsures

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Les Arsures (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Les Arsures ?
La commune de Les Arsures (Jura) totalise 15 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 15 PC/DP, 0 PA et 0 PD.
2 Quel est le rapport entre population et permis à Les Arsures ?
Les Arsures compte 209 habitants pour 15 autorisations d'urbanisme, soit environ 71.8 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio reflète une activité de construction régulière.
3 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Les Arsures ?
L'année 2023 a été la plus active à Les Arsures avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés à Les Arsures ?
La commune de Les Arsures compte 15 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
5 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Les Arsures ?
Le principal demandeur à Les Arsures est S.C.I. ARBE avec 2 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
6 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Les Arsures ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Les Arsures est stable par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Les Arsures ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Les Arsures incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.