2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
COMPAGNIE DES MIELS DU JURA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Arsures.
COMPAGNIE DES MIELS DU JURA est enregistré sous la forme juridique SARL coopérative de production (SCOP), avec un siège déclaré 39600 aux Arsures.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMPAGNIE DES MIELS DU JURA compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2021 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMPAGNIE DES MIELS DU JURA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Arsures.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMPAGNIE DES MIELS DU JURA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Rue De La Mirode, Les Arsures (39600) | PC Locaux | ZE57 | 25 304 m² | 873 m² | 2021/06/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
