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Autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Bastide-de-Bousignac (Ariège, Occitanie). Cette page recense 27 autorisations : 26 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

La Bastide-de-Bousignac occupe la 88e place parmi les communes de l'Ariège par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

27

Permis de construire

26

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

7,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 5,8 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à La Bastide-de-Bousignac

Retrouvez l'ensemble des 26 permis de construire délivrés à La Bastide-de-Bousignac. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à La Bastide-de-Bousignac
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Seguela, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Mixte 0B994 Otium SCI 10 835 m² 2 162 m² 2026/02/20
0004 Place Du Onze Novembre, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Mixte 0B447 Commune De La Bastide De Bousignac Commune/EPCI 81 m² 187 m² 2025/12/11
1 Route De Cayra, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B691 275 m² 80 m² 2024/12/05
12 Za Caraud, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0B960, 0B964 SCI Bacc SCI 8 645 m² 1 108 m² 2024/09/04
5 Zi Caraud, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0B1029, 0B1027 1 225 m² 126 m² 2023/08/24
Cayra, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0C222, 0C226 15 712 m² 520 m² 2023/08/18
0006 Cours Des Remparts, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B452, 0B450 101 m² 281 m² 2022/06/29
Jacquet, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0A166 1 094 m² 200 m² 2022/06/04
Hameau De Montcabirol, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0C501, 0C499 Des Vallons Calmes Agricole 17 680 m² 687 m² 2022/02/28
Rue Grand Rue, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B462 24 m² 34 m² 2021/09/06
Le Village, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B1016 SCI Dali SCI 3 787 m² 91 m² 2021/03/23
Rue Du Mandre, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B998 2 000 m² 115 m² 2021/03/23
Rue De Seguela, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0B1026 Solutions Société 493 m² 2020/01/10
Jacquet, La Bastide-de-Bousignac (09500) DP Locaux A68 Enedis Société 76 705 m² 9 m² 2019/07/14
Jacquet, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0A68 SARL Countirou Société 76 705 m² 1 512 m² 2019/06/24
Route De Cayra, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B969, 0B684 641 m² 104 m² 2018/07/30
Seguela, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux 0B960, 0B964 SCI Semiro SCI 8 645 m² 227 m² 2018/03/12
Rue Del Riou De La Grange, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B1000 1 001 m² 115 m² 2017/04/21
La Fangasse, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0A667 3 000 m² 2017/01/09
Rue Des Jardins, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0B913, 0B917 842 m² 117 m² 2016/12/20
Rte Cayra, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement 0C155 5 500 m² 166 m² 2016/03/11
Av Grande Rue, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement B1015 SCI Dali SCI 2016/01/25
Av Grand Rue, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Logement B1015 SCI Dali SCI 243 m² 2014/12/01
Rue De L Artisanat Z.i. De Caraud, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux B980 1 778 m² 483 m² 2014/10/15
Za De Caraud, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux B964, B960 SCI Semiro SCI 120 m² 2014/07/22
Hameau De Montcabirol, La Bastide-de-Bousignac (09500) PC Locaux C499, C501 Euro-Trades 4 Société 17 680 m² 12 m² 2013/04/09

Permis d'aménager à La Bastide-de-Bousignac

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à La Bastide-de-Bousignac. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à La Bastide-de-Bousignac
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Lieu-Dit Notre Dame, La Bastide-de-Bousignac (09500) PA 0D476 5 404 m² 2024/05/24

Permis de démolir à La Bastide-de-Bousignac

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Bastide-de-Bousignac. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de La Bastide-de-Bousignac (09500)

Commune rurale, La Bastide-de-Bousignac (09500) compte 340 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 27,0 hab./km². Rattachée au département Ariège (09) en région Occitanie, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 310 à 500 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Bousignacois, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC du Pays de Mirepoix. Dans le voisinage, Mirepoix (09500) (229 autorisations) et Dun (09600) (57 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de La Bastide-de-Bousignac, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac

🏗️ En matière d'urbanisme, La Bastide-de-Bousignac affiche 27 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 26 permis de construire et 1 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent SCI Dali, SCI Semiro et SCI Bacc.

L'année la plus active est 2024 avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 2 162 m² 1
2025 1 -66,7 % 1 0 0 187 m² 2
2024 3 +50,0 % 2 1 0 1 188 m² 1
2023 2 -33,3 % 2 0 0 646 m² -
2022 3 0 % 3 0 0 1 168 m² 3
2021 3 +200,0 % 3 0 0 240 m² 3
2020 1 -50,0 % 1 0 0 493 m² -

Demandeurs les plus actifs à La Bastide-de-Bousignac

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Bastide-de-Bousignac. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de l'Ariège ont une population proche de celle de La Bastide-de-Bousignac. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à La Bastide-de-Bousignac

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 06/01/2026

Mairie - La Bastide-de-Bousignac

Adresse
1 place du Général-de-Gaulle, 09500 La Bastide-de-Bousignac
Accueil
Lundi : 14h00-18h00 · Mardi : 09h00-13h00 · Jeudi : 14h00-18h00 · Vendredi : 09h00-13h00
Téléphone
05 61 68 13 55

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Bastide-de-Bousignac (Ariège, Occitanie).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à La Bastide-de-Bousignac ?
La commune de La Bastide-de-Bousignac (Ariège) totalise 27 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 26 PC/DP, 1 PA et 0 PD.
2 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à La Bastide-de-Bousignac ?
L'année 2024 a été la plus active à La Bastide-de-Bousignac avec 3 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 1 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le rapport entre population et permis à La Bastide-de-Bousignac ?
Entre 2021 et 2025, La Bastide-de-Bousignac a enregistré en moyenne 7,1 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
4 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à La Bastide-de-Bousignac ?
Le principal demandeur identifié à La Bastide-de-Bousignac est SCI Dali avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
5 Combien de permis de construire ont été délivrés à La Bastide-de-Bousignac ?
La commune de La Bastide-de-Bousignac compte 26 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de La Bastide-de-Bousignac ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de La Bastide-de-Bousignac incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme