2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI DALI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Bastide-de-Bousignac.
SCI DALI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 09400 à Mercus-Garrabet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DALI compte 4 autorisations recensées sur la période 01/12/2014 - 23/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DALI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 01/12/2014 - 23/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à La Bastide-de-Bousignac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DALI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, La Bastide-de-Bousignac (09500) | PC Logement | 0B1016 | 3 787 m² | 91 m² | 2021/03/23 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 47A Av Leon Blum, Lavelanet (09300) | PC Locaux | C6727, C6723 | — | 723 m² | 2017/06/07 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Grande Rue, La Bastide-de-Bousignac (09500) | PC Logement | B1015 | — | — | 2016/01/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av Grand Rue, La Bastide-de-Bousignac (09500) | PC Logement | B1015 | — | 243 m² | 2014/12/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
