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Autorisations d'urbanisme à Gondenans-les-Moulins

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Gondenans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 1 autorisations : 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Gondenans-les-Moulins occupe la 553e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

1

Permis de construire

1

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Permis de construire à Gondenans-les-Moulins

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de construire délivrés à Gondenans-les-Moulins. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Gondenans-les-Moulins
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chem Du Moulin, Gondenans-les-Moulins (25680) PC Logement C165 1 482 m² 112 m² 2024/09/19

Permis d'aménager à Gondenans-les-Moulins

Aucun permis d'aménager enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Gondenans-les-Moulins. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Permis de démolir à Gondenans-les-Moulins

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Gondenans-les-Moulins. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Gondenans-les-Moulins (25680)

Commune rurale, Gondenans-les-Moulins (25680) s'étend sur 4,0 km² et regroupe 80 habitants, pour une densité de 20,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 259 à 438 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Rougemont (25680) (64 autorisations) et Cuse-et-Adrisans (25680) (14 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Gondenans-les-Moulins offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Gondenans-les-Moulins

🏗️ La commune de Gondenans-les-Moulins totalise 1 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 1 permis de construire.

L'année la plus active est 2024 avec 1 autorisations délivrées.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Gondenans-les-Moulins
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2024 1 - 1 0 0 112 m² 1

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Gondenans-les-Moulins. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Gondenans-les-Moulins. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Gondenans-les-Moulins

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 15/07/2026

Mairie - Gondenans-les-Moulins

Adresse
4 place du Marché, 25680 Rougemont
Accueil
Lundi : 09h00-12h00 · Mardi : 09h00-12h00, 16h00-17h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 09h00-12h00, 16h00-17h00 · Vendredi-Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
03 81 86 90 06

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Gondenans-les-Moulins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Gondenans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Gondenans-les-Moulins ?
Au total, 1 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Gondenans-les-Moulins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 1 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Gondenans-les-Moulins a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2024 a été la plus active à Gondenans-les-Moulins avec 1 autorisations délivrées.
3 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Gondenans-les-Moulins ?
La commune de Gondenans-les-Moulins est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC des Deux Vallées Vertes.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Gondenans-les-Moulins avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Rougemont (64 autorisations), Cuse-et-Adrisans (14 autorisations) et Fontenelle-Montby (8 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Combien de logements ont été autorisés à Gondenans-les-Moulins ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Gondenans-les-Moulins représentent 112 m² de surface de plancher créée et 1 logements autorisés.
6 Quelle est la source des données de permis à Gondenans-les-Moulins ?
Les données sont issues de la base Sitadel du ministère de la Transition écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Gondenans-les-Moulins.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme