Autorisations d'urbanisme à La Chaux-en-Bresse
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à La Chaux-en-Bresse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 4 autorisations : 4 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
La Chaux-en-Bresse occupe la 424e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2019. Médiane des communes du département sur la même période : 4,6 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à La Chaux-en-Bresse
Retrouvez l'ensemble des 4 permis de construire délivrés à La Chaux-en-Bresse. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 873 Le Bas De La Chaux, La Chaux-en-Bresse (39230) | DP Locaux | ZC14 | — | 13 830 m² | 200 m² | 2019/02/16 |
| 873 Rte Du Bas De La Chaux, La Chaux-en-Bresse (39230) | PC Locaux | ZC14 | — | 13 830 m² | 139 m² | 2017/03/28 |
| 873 Rte Bu Bas De La Chaux, La Chaux-en-Bresse (39230) | PC Logement | ZC15, ZC14 | — | 13 830 m² | 95 m² | 2017/03/24 |
| Adresse non renseignée, La Chaux-en-Bresse (39230) | PC Logement | — | — | — | 162 m² | 2013/07/01 |
Permis d'aménager à La Chaux-en-Bresse
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à La Chaux-en-Bresse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à La Chaux-en-Bresse
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à La Chaux-en-Bresse. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
À propos de La Chaux-en-Bresse (39230)
Commune rurale, La Chaux-en-Bresse (39230) s'étend sur 2,0 km² et regroupe 31 habitants, pour une densité de 15,0 hab./km². Située dans le département Jura (39) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Bresse Haute Seille. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Commenailles (39140) (46 autorisations) et Chaumergy (39230) (25 autorisations). L'article Wikipédia consacré à La Chaux-en-Bresse offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à La Chaux-en-Bresse
🏗️ La commune de La Chaux-en-Bresse totalise 4 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Il s'agit exclusivement de 4 permis de construire.
L'année la plus active est 2017 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2019), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2019 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 200 m² | - |
| 2017 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 234 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 162 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de La Chaux-en-Bresse. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Bois-de-Gand (39230)
3 autorisations
Chaumergy (39230)
25 autorisations
Commenailles (39140)
46 autorisations
Vincent-Froideville (39230)
20 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de La Chaux-en-Bresse. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
La Favière (39250)
32 habitants
5 autorisations
Courbette (39570)
46 habitants
6 autorisations
Francheville (39230)
46 habitants
5 autorisations
Monnetay (39320)
16 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à La Chaux-en-Bresse
Dépôt des dossiers en mairie
Informations vérifiées le 10/10/2024
Mairie - La Chaux-en-Bresse
- Adresse
- 144 route de la Mairie, 39230 La Chaux-en-Bresse
- Accueil
- Mercredi : 14h00-17h00
- Téléphone
- 03 84 48 65 22
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à La Chaux-en-Bresse
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à La Chaux-en-Bresse (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).