Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Broissia
Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Broissia (Jura, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 5 autorisations : 5 permis de construire (PC/DP), 0 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.
Broissia occupe la 408e place parmi les communes du Jura par nombre d'autorisations recensées et représente 0,0 % du total départemental sur la période couverte.
Total autorisations
Permis de construire
Permis d'aménager
Permis de démolir
Autorisations / 1 000 hab. / an
Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2013 à 2022. Médiane des communes du département sur la même période : 5,4 autorisations pour 1 000 habitants et par an.
Permis de construire à Broissia
Retrouvez l'ensemble des 5 permis de construire délivrés à Broissia. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Demandeur | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Des Bordelets, Broissia (39320) | DP Locaux | ZA56 | — | 6 040 m² | 3 m² | 2022/06/23 |
| Les Boissonnets, Broissia (39320) | PC Logement | ZA115 | — | 1 625 m² | 102 m² | 2021/10/25 |
| Village, Broissia (39320) | PC Logement | ZB74 | — | 1 380 m² | 90 m² | 2021/09/19 |
| Les Buissonnets, Broissia (39320) | PC Logement | ZA101 | — | 1 510 m² | 114 m² | 2019/10/14 |
| Adresse non renseignée, Broissia (39320) | PC Logement | — | — | — | 108 m² | 2013/09/11 |
Permis d'aménager à Broissia
Aucun permis d'aménager enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis d'aménager (PA) délivré à Broissia. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Permis de démolir à Broissia
Aucun permis de démolir enregistré
La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Broissia. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.
Les autorisations d'urbanisme à Broissia
Les autorisations disponibles pour Broissia donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.
À propos de Broissia (39320)
Commune rurale, Broissia (39320) compte 59 habitants répartis sur 3,0 km², soit une densité de 20,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Jura (39) et située en Bourgogne-Franche-Comté, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale très dispersée. Son relief est contrasté (de 335 à 539 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 3 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CC Terre d'Émeraude Communauté. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Val Suran (39320) (54 autorisations) et Montlainsia (39320) (16 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Broissia offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.
Statistiques des autorisations d'urbanisme à Broissia
🏗️ En matière d'urbanisme, Broissia affiche 5 autorisations enregistrées dans Sitadel. Il s'agit exclusivement de 5 permis de construire.
L'année la plus active est 2021 avec 2 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2022), l'évolution est de -50,0 %.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD | Surface créée (brute) | Nbre logements |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2022 | 1 | -50,0 % | 1 | 0 | 0 | 3 m² | - |
| 2021 | 2 | +100,0 % | 2 | 0 | 0 | 192 m² | 2 |
| 2019 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 | 114 m² | 1 |
| 2013 | 1 | - | 1 | 0 | 0 | 108 m² | 1 |
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Broissia. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.
Montfleur (39320)
9 autorisations
Montlainsia (39320)
16 autorisations
Val Suran (39320)
54 autorisations
Communes de taille comparable dans le département
Ces communes du Jura ont une population proche de celle de Broissia. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.
Ivrey (39110)
60 habitants
6 autorisations
Longcochon (39250)
57 habitants
15 autorisations
Saugeot (39130)
57 habitants
6 autorisations
Conte (39300)
57 habitants
5 autorisations
Autorisations d'urbanisme par territoire
Démarches d’urbanisme à Broissia
Dépôt des dossiers en mairie
Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Broissia. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.
Mairie - Broissia
- Adresse
- 2 rue de la Mairie, 39320 Broissia
- Accueil
- Lundi : 16h00-19h00
- Téléphone
- 03 84 44 38 41
- Courriel
- [email protected]
Source : Annuaire de l'administration (DILA)
Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Broissia
Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Broissia (Jura, Bourgogne-Franche-Comté).