Permis de construire n° 05714314P0009 à Clouange pour 108 m² de logement, 20 rue Marechal Foch
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2014
Dossier PC n° 05714314P0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05714314P0009, délivré le 24 novembre 2014 à Clouange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 20 rue Marechal Foch.
Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Sur un terrain de 703 m², le programme représente 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/03/2015, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 01 94. La voie, rue Marechal Foch, compte 13 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/03/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Clouange
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 703 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 108 m² à construire.
La surface de plancher passe de 194 m² à 302 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 194 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 302 m² |
| Total | 194 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 302 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOYEUVRE-PETITE (57250)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05714314P0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57143 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 02/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Marechal Foch à Clouange (57185)
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