Permis de construire Logement N° 05714315P0001

Permis de construire n° 05714315P0001 à Clouange pour 91 m² de logement, Fond de

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2015

Dossier PC n° 05714315P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2015 à Clouange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05714315P0001 porte sur un projet situé Fond de.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 696 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 01/06/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/08/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 09 33, 11 110, 11 123. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables à Clouange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 696 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/06/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/08/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
01/06/2016
Autorisation
11/06/2015
Chantier (DOC)
10/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2016

Localisation du projet à Clouange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

09 33 11 110 11 123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clouange Code postal 57185 Identifiant INSEE 57143
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 696 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLOUANGE (57185)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05714315P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 juin 2015
Date de dépôt 01/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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