Permis d'aménager n° 0912261410001 à Étréchy, Les Chasses Lievres
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2014
Dossier PA n° 0912261410001
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
À Étréchy (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0912261410001 a été délivré le 1 juillet 2014, pour un projet situé Les Chasses Lievres. Le dossier a été déposé par KHOR IMMOBILIER.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZO35, ZO34, ZO41. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis d'aménager référencés à Étréchy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Étréchy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étréchy Code postal 91580 Identifiant INSEE 91226
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 397863275
- SIRET
- 39786327500020
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 1994
- Localisation
- EVRY (91000)
Autres dossiers de KHOR IMMOBILIER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0912261410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 15/02/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |