Permis d'aménager n° 0912261410001 à Étréchy, Les Chasses Lievres
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2014
Dossier PA n° 0912261410001
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
Synthèse du dossier et statut administratif
À Étréchy (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0912261410001 a été délivré le 1 juillet 2014, pour un projet situé Les Chasses Lievres. Le dossier a été déposé par la société de promotion immobilière KHOR IMMOBILIER.
Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement.
L'ouverture de chantier de ce permis d'aménager a été déclarée le 15/02/2015, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation. L'instruction a duré 6 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2014 en Essonne, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence ZO 35, ZO 34, ZO 41. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Les Chasses Lievres, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 25 permis d'aménager à Étréchy, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/02/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/02/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Étréchy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étréchy Code postal 91580 Identifiant INSEE 91226
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière KHOR IMMOBILIER, une SNC basée à Evry. Ce demandeur a déposé 6 permis d'aménager référencés dans la base, dans 5 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
KHOR IMMOBILIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 397863275
- SIRET
- 39786327500020
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 1994
- Localisation
- EVRY (91000)
Autres dossiers de KHOR IMMOBILIER
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0912261410001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91226 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur les parcelles ZO 35, ZO 34, ZO 41 à Étréchy (91580)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis d’aménager sur la même voie, Les Chasses Lievres à Étréchy (91580)
Les 2 autres permis d’aménager recensés sur la voie Les Chasses Lievres depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.