Permis de construire Logement N° 0912261410024

Permis de construire n° 0912261410024 à Étréchy pour 330 m² de logement, Les Chasses Lievres

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 février 2015

Dossier PC n° 0912261410024

Demandeur

KHOR IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Étréchy (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0912261410024 a été délivré le 21 février 2015, pour un projet situé Les Chasses Lievres. La société de promotion immobilière KHOR IMMOBILIER porte le projet.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 4 logements individuels, tous des T4. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 1 019 m², le programme représente 330 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 17/08/2018, soit 3 ans 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZO 35, ZO 34, ZO 41. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, Les Chasses Lievres, le premier datant de 2014. Le catalogue recense 295 permis de construire et déclarations préalables à Étréchy, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 019 m²

Surface créée

330 m²

Variation nette

+330 m²

Surface totale après

330 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/08/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 ans 5 mois

Dépôt
17/08/2018
Autorisation
21/02/2015
3
Chantier (DOC)
17/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Étréchy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZO 35 ZO 34 ZO 41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Étréchy Code postal 91580 Identifiant INSEE 91226
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 019 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 330 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 330 m² 0 m² 0 m² 0 m² 330 m² 330 m²
Total 0 m² 330 m² 0 m² 0 m² 0 m² 330 m² 330 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 4 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 4 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière KHOR IMMOBILIER, une SNC basée à Evry Cedex. Ce demandeur a déposé 70 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 47 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

KHOR IMMOBILIER

Voir les 76 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
397863275
SIRET
39786327500020
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Année de création
1994
Localisation
EVRY CEDEX (91042)

Autres dossiers de KHOR IMMOBILIER

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0912261410024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 91226 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 21 février 2015
Date de dépôt 17/08/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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