Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03421714M0001

Permis d'aménager n° 03421714M0001 à Prades-le-Lez pour un terrain de 2 000 m², Chemi Du Nouau

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 août 2014

Dossier PA n° 03421714M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Prades-le-Lez (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03421714M0001 a été délivré le 25 août 2014, pour un projet situé Chemi Du Nouau.

L'opération concerne un terrain de 2 000 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA47. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2014 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis d'aménager référencés à Prades-le-Lez.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/08/2014

Surface du terrain

2 000 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 août 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2014
2
Autorisation
25/08/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Prades-le-Lez

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Prades-le-Lez Code postal 34730 Identifiant INSEE 34217
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 000 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRADES LE LEZ (34730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03421714M0001
Code commune INSEE 34217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 août 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 000 m², situé Chemi Du Nouau à Prades-le-Lez (34730).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 25 août 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03421714M0001, déposé en mairie de Prades-le-Lez.

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