Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03413623K0001

Permis d'aménager n° 03413623K0001 à Lézignan-la-Cèbe pour un terrain de 8 027 m², Chemin De La Plaine

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2023

Dossier PA n° 03413623K0001

Demandeur

RAMBIER PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lézignan-la-Cèbe (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03413623K0001 a été délivré le 25 avril 2023, pour un projet situé Chemin De La Plaine. Le demandeur déclaré est RAMBIER PROMOTION.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 8 027 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C317. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis d'aménager référencés à Lézignan-la-Cèbe.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2023

Surface du terrain

8 027 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/01/2026.

Autorisation

25 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/07/2025

Achèvement (DAACT)

19/01/2026

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
25/04/2023
Chantier (DOC)
04/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
19/01/2026

Localisation du projet à Lézignan-la-Cèbe

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C317

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lézignan-la-Cèbe Code postal 34120 Identifiant INSEE 34136
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 8 027 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RAMBIER PROMOTION

Voir les 33 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
482584240
SIRET
48258424000014
Code APE (NAF)
42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise
PME - 6-9 salariés
Année de création
2005
Localisation
MONTPELLIER (34080)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03413623K0001
Code commune INSEE 34136 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 027 m², situé Chemin De La Plaine à Lézignan-la-Cèbe (34120).
Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par RAMBIER PROMOTION et autorisé le 25 avril 2023.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 avril 2023, ouverture de chantier le 4 juillet 2025, achèvement déclaré le 19 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03413623K0001, déposé en mairie de Lézignan-la-Cèbe.

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