Permis d'aménager n° 03413613K0001 à Lézignan-la-Cèbe pour un terrain de 3 586 m², 4 Chemi Du Limouzin
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 26 août 2013
Dossier PA n° 03413613K0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 4 Chemi Du Limouzin, le permis d'aménager n° 03413613K0001 a été délivré le 26 août 2013 à Lézignan-la-Cèbe (Hérault, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 3 586 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B1088. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2013 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 7 permis d'aménager référencés à Lézignan-la-Cèbe est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 août 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lézignan-la-Cèbe
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lézignan-la-Cèbe Code postal 34120 Identifiant INSEE 34136
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 586 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZIGNAN LA CEBE (34120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03413613K0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34136 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 26 août 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |