Permis d'aménager n° 08400123A0001 à Althen-des-Paluds pour un terrain de 35 071 m², Chemin Du Four Bonjean
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 août 2023
Dossier PA n° 08400123A0001
Demandeur
RAMBIER PROMOTION
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 août 2023 à Althen-des-Paluds (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08400123A0001 porte sur un projet situé Chemin Du Four Bonjean. RAMBIER PROMOTION figure comme demandeur du dossier.
L'opération concerne un terrain de 35 071 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1173, B1196, B3926. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vaucluse pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Althen-des-Paluds sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Althen-des-Paluds
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Althen-des-Paluds Code postal 84210 Identifiant INSEE 84001
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 35 071 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
RAMBIER PROMOTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 482584240
- SIRET
- 48258424000014
- Code APE (NAF)
- 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 2005
- Localisation
- MONTPELLIER (34000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08400123A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84001 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |