Retour aux autorisations de Bernières-sur-Mer

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01406620D0002

Permis d'aménager n° 01406620D0002 à Bernières-sur-Mer, Camping Le Havre De Bernie

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LE DONJON DE LARS et autorisé le 21 novembre 2020.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 novembre 2020, ouverture de chantier le 16 décembre 2020, achèvement déclaré le 19 janvier 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01406620D0002, déposé en mairie de Bernières-sur-Mer.

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2020

Dossier PA n° 01406620D0002

Demandeur

LE DONJON DE LARS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bernières-sur-Mer (Calvados, Normandie), le permis d'aménager n° 01406620D0002 a été délivré le 21 novembre 2020, pour un projet situé Camping Le Havre De Bernie. Le demandeur déclaré est LE DONJON DE LARS.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AA76, AA82, AA84. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Calvados en 2020 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 35 permis d'aménager référencés à Bernières-sur-Mer est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/11/2020

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/01/2021.

Autorisation

21 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/12/2020

Achèvement (DAACT)

19/01/2021

Délai autorisation - chantier

25 jours

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

près de 2 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/11/2020

Chantier (DOC)

16/12/2020

Achèvement (DAACT)

19/01/2021

Localisation du projet à Bernières-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AA76 AA82 AA84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Bernières-sur-Mer Code postal 14990 Identifiant INSEE 14066
Département: Calvados (14)
Région: Normandie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE DONJON DE LARS

Voir les 12 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 827544156
SIRET: 82754415600017
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Taille d'entreprise: ETI - 6-9 salariés
Année de création: 2017
Localisation: COURSEULLES SUR MER (14470)

Autres dossiers de LE DONJON DE LARS

PA n°01406624D0001 Autorisé

Chemin De Quintefeuille Camping Le Havre De Bernieres

15 mai 2024

PA n°01406622U0003 Terminé

Le Havre

12 sept. 2022

PA n°01406621D0011 Terminé

Chemin De Quintefeuille C

06 janv. 2022

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01406620D0002
Code commune INSEE	14066 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	21 novembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	02/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Camping Le Havre De Bernie à Bernières-sur-Mer (14990).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par LE DONJON DE LARS et autorisé le 21 novembre 2020.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 novembre 2020, ouverture de chantier le 16 décembre 2020, achèvement déclaré le 19 janvier 2021).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 01406620D0002, déposé en mairie de Bernières-sur-Mer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Bernières-sur-Mer

PA n°01406619D0002 Autorisé

Rue Abbe Hebert

Bernières-sur-Mer (14990)

04 déc. 2019

PA n°01406619D0003 Autorisé

316 Rue Victor Tesniere

Bernières-sur-Mer (14990)

20 déc. 2019

PA n°01406620D0001 Autorisé

Bernières-sur-Mer (14990)

09 avr. 2020 COMMUNE DE BERNIERES SUR MER

PA n°01406620D0004 Terminé

Camping Le Havre De Bernie

Bernières-sur-Mer (14990)

27 nov. 2020 LE DONJON DE LARS

PA n°01406620D0005 Commencé

Camping Le Havre De Bernie

Bernières-sur-Mer (14990)

27 nov. 2020 51 013 m² foncier LE DONJON DE LARS

PA n°01406621D0001 Terminé

Camping Le Havre De Bernie

Bernières-sur-Mer (14990)

30 mars 2021 LE DONJON DE LARS

Autres types d'autorisations à Bernières-sur-Mer

Permis de construire à Bernières-sur-Mer

102 autorisations

Permis de démolir à Bernières-sur-Mer

14 autorisations