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Permis de construire à Serre-les-Sapins

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Serre-les-Sapins (25770), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 240 autorisations enregistrées entre le 20 mai 2013 et le 10 juin 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

240

Première date

20 mai 2013

Dernière date

10 juin 2026

Surface créée (brute)

54 285 m²

Nbre logements

386

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Serre-les-Sapins. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Serre-les-Sapins

14 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Serre-les-Sapins en 2016

14 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Serre-les-Sapins en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotissement Zac Le Coteau, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD3 — 549 m² 108 m² 2016/12/28
23 Rue De Blanchot, Serre-les-Sapins (25770) PC Locaux AE221 La Cordee SCI 2 941 m² 114 m² 2016/12/16
Zac Des Epenottes Champ Franois, Serre-les-Sapins (25770) DP Locaux AD2 Electricite Reseau Distribution France Société 6 428 m² 7 m² 2016/12/12
Rue De Terre Rouge, Serre-les-Sapins (25770) PC Locaux AH151, AH149 Lg3D Immobilier SCI 4 032 m² 901 m² 2016/12/12
Zac Le Coteau Des Epenotte, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD106 — 705 m² 196 m² 2016/12/11
Zac Le Coteau Des Epenotte, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD3, AD2 — 522 m² 131 m² 2016/12/08
Le Coteau Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD4 — 545 m² 88 m² 2016/11/22
Zac Le Coteau Des Epenotte Champs Franois, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD4, AD5 — 518 m² 87 m² 2016/11/08
2 Rue Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD63 Mutual-Immo Société 2 515 m² 1 249 m² 2016/04/29
Lot 1 Lotissement Les Residences, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AE192 — 405 m² 95 m² 2016/04/02
Lot 1 Lotissement Les Residences, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AE192 — 396 m² 95 m² 2016/04/02
1 Rue Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD102 De Sarres SCI 2 710 m² 1 277 m² 2016/03/07
Lotissement Le Coteau Des, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD77 — 715 m² 86 m² 2016/02/16
Rue De Terre Rouge Zac Eurespace, Serre-les-Sapins (25770) PC Locaux AI122, AH168 Ringmerit Alpha SCI 11 037 m² 4 647 m² 2016/01/11

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Les permis de construire à Serre-les-Sapins

Les dossiers PC/DP consultables à Serre-les-Sapins regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Rp Construction, Lg3D Immobilier et Grand Besancon Habitat - Office Public De L' Habitat Du Grand Besancon.

À propos de Serre-les-Sapins

Commune rurale, Serre-les-Sapins (25770) rassemble 1 865 habitants pour une superficie de 5,0 km² (355,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 238 à 314 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Serri-Sapinois, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (2 038 autorisations) et Chemaudin et Vaux (25320) (250 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Serre-les-Sapins, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Serre-les-Sapins

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Serre-les-Sapins sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 240 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2017, avec 32 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 13,3 % du total de la période. Le volume de permis de construire est resté stable en 2025, avec 10 autorisations délivrées, un niveau comparable à celui de l'exercice précédent. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 36 690 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 386 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 95 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 192 à destination de logement (80 %), 46 pour des locaux d'activité (19 %) et 2 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Serre-les-Sapins et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 6 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Serre-les-Sapins
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 6 - 4 1 1 1 293 m² 10
2025 10 0 % 4 6 0 822 m² 4
2024 10 -50,0 % 6 3 1 2 387 m² 14
2023 20 -4,8 % 14 6 0 3 051 m² 17
2022 21 +10,5 % 18 3 0 2 795 m² 18
2021 19 +90,0 % 16 3 0 4 462 m² 50
2020 10 -65,5 % 7 3 0 2 739 m² 17

Autres types d'autorisations à Serre-les-Sapins

Permis d'aménager à Serre-les-Sapins

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Serre-les-Sapins

5 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Serre-les-Sapins

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Serre-les-Sapins.

Besançon

1 773 permis de construire

Chemaudin et Vaux

229 permis de construire

Pouilley-les-Vignes

165 permis de construire

Franois

128 permis de construire

Champvans-les-Moulins

14 permis de construire

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Serre-les-Sapins

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Serre-les-Sapins. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Serre-les-Sapins

Adresse
16 rue de la Machotte, 25770 Serre-les-Sapins
Accueil
Lundi-Samedi : 08h00-12h00
Téléphone
03 81 59 06 11
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Serre-les-Sapins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Serre-les-Sapins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Serre-les-Sapins ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Serre-les-Sapins depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Serre-les-Sapins ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Serre-les-Sapins ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Serre-les-Sapins ?
En 2025, 10 permis de construire ont été délivrés à Serre-les-Sapins, un volume stable par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2017 avec 32 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Serre-les-Sapins.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Serre-les-Sapins ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Serre-les-Sapins, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Rp Construction, Lg3D Immobilier et Grand Besancon Habitat - Office Public De L' Habitat Du Grand Besancon.