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Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Retrouvez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080), en Isère, en Auvergne-Rhône-Alpes, tels qu'enregistrés dans Sitadel.

Entre le 22 janvier 2013 et le 3 juillet 2026, 114 autorisations y ont été enregistrées. Chaque dossier indique : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

114

Première date

22 janvier 2013

Dernière date

3 juillet 2026

Surface créée (brute)

26 860 m²

Nbre logements

127

Ces 114 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

114 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2026

12 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
95 Place Du Village, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Mixte 0C2397, 0C2398 Oxygene Immo Société 539 m² 71 m² 2026/07/03
Montée Des Perrières, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2378, 0C2380 — 1 163 m² 69 m² 2026/06/29
181 Chemin Du Mas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0A1448 — 21 338 m² 561 m² 2026/05/29
95 Place Du Village, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Logement 0C2397, 0C2398 Oxygene Immo Société 539 m² 276 m² 2026/05/06
733 Rue De La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1729, 0C1738 — 2 249 m² 163 m² 2026/05/04
Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D693, 0D698 — 81 994 m² 492 m² 2026/04/27
152 Rue Chevalière, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1724, 0C1333 — 744 m² 74 m² 2026/04/23
Chemin De Moréan, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1836 — 1 034 m² 129 m² 2026/04/17
Le Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1712, 0D1713 Douillet Pere Et Fils Société 2 862 m² 106 m² 2026/03/30
378 Montée Des Perrières, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C727 SCI Maison Nathier SCI 630 m² 90 m² 2026/03/05
Monte De Trelay Les Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C766, 0C767 Rcp Immobilier Société 2 120 m² 325 m² 2026/03/04
Chemin De Mor An Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1941 — 677 m² 128 m² 2026/01/21

Permis de construire en 2025

4 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C53, 0C50 — 28 930 m² 482 m² 2025/09/05
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1116 — 7 230 m² 1 220 m² 2025/08/08
Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1430, 0A1433 — 2 130 m² 466 m² 2025/07/18
Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C727 — 630 m² 140 m² 2025/02/26

Permis de construire en 2024

3 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1116 — 7 230 m² 1 076 m² 2024/12/12
Chemin Du Loup Le Pichon, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1460, 0C1459 — 19 469 m² 67 m² 2024/06/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2355 — — 87 m² 2024/03/01

Permis de construire en 2022

3 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
0701 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1268 — 744 m² 130 m² 2022/12/02
Sierens, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0A1190, 0A203 — — 857 m² 2022/07/08
94 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C888 — 210 m² 132 m² 2022/01/26

Permis de construire en 2021

12 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D624 — 1 750 m² 792 m² 2021/12/24
Ch De Gorge, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement B41 — — 149 m² 2021/09/20
Rue Du Bourg, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C631 — — 115 m² 2021/09/03
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0C1012 Enedis Société 1 760 m² 8 m² 2021/08/06
Chemin Des Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0B813 Enedis Société — 8 m² 2021/08/06
128 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1680 — 1 174 m² 115 m² 2021/06/25
376 Rue De La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1697 — — 100 m² 2021/06/25
Village Rue Du Bourg, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C632 — 175 m² 129 m² 2021/06/03
580 Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2001 — — 90 m² 2021/04/23
Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0C2218 Cacm Société 1 076 m² 13 m² 2021/02/15
642 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A866 — 3 320 m² 149 m² 2021/01/11
Chemin Du Chou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C870, 0C872 — 546 m² 205 m² 2021/01/04

Permis de construire en 2020

3 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
551 Rue Du Pardier, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0D100, 0D101 — 750 m² 108 m² 2020/12/01
Rue Du Stade - Lot 4 Du Lo, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2278 — 401 m² 120 m² 2020/05/12
Rue Du Stade Lotissement Les Jardins Du Pardier, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2276 — 425 m² 110 m² 2020/04/25

Permis de construire en 2019

12 autorisations en 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Du Stade Et Rue Du Pardier Lotissement 'Les Jardins Du Pardier', Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1047 — 5 162 m² 118 m² 2019/12/13
Adresse Non Renseignée, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement — — — 135 m² 2019/12/05
La Bonnardiere Les Manges, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1153, 0D1154 — 34 821 m² 162 m² 2019/12/03
Lotis Les Jardins Du Pardier Lot N_6, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1047, 0C1048 — 7 550 m² 120 m² 2019/11/19
241 Chemin De Layettaz, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C257 — 520 m² 142 m² 2019/11/13
264 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C902, 0C903 — 624 m² 66 m² 2019/11/05
383 Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1742 — 828 m² 106 m² 2019/10/17
110 Chemi Du Brossard Lieu-Dit Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C273, 0C282 — 14 589 m² 880 m² 2019/10/09
Chemin Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1016 — 1 236 m² 98 m² 2019/08/05
Chemin Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B759 — 953 m² 142 m² 2019/03/30
Chemin De Morean Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C320 — 379 m² 102 m² 2019/03/27
Chemin Des Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1663, 0C1664 — — 1 508 m² 2019/03/05

Permis de construire en 2018

13 autorisations en 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
181 Chemi Du Mas La Ferme Du Mas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0A822 — 26 115 m² 670 m² 2018/12/18
Chemin Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1016 — 1 276 m² 149 m² 2018/11/30
Chemi Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B756, 0B832 — 931 m² 102 m² 2018/11/09
Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Logement 0D691 — — 65 m² 2018/10/08
Chemi Du Vernay Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2195 — 1 985 m² 207 m² 2018/08/16
Le Pichon - Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1460, 0C1459 — 9 760 m² 724 m² 2018/04/23
180 Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1528, 0C2230 — 35 m² 130 m² 2018/04/23
Chemin Le Guinet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1377 — 2 198 m² 162 m² 2018/04/22
642 Chemi Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A866 — — 109 m² 2018/04/09
396 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2193 — 1 020 m² 145 m² 2018/03/23
Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B758 — 1 858 m² 166 m² 2018/03/08
Route De Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C338, 0C337 — — 170 m² 2018/02/05
Rue De La Chevaliere, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1921 Rcp Immobilier Société 8 064 m² 1 558 m² 2018/01/04

Permis de construire en 2017

13 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Montee Du Pan Perdu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B288 — 4 300 m² 123 m² 2017/12/22
Chemi De Villieu La Marence, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1630 Synd Eaux De Dolomieu Et Moncarra Public 10 000 m² 44 m² 2017/11/28
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1168, 0C1848 — 151 m² 111 m² 2017/11/17
259 Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2212 — 777 m² 101 m² 2017/11/04
31 Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1720 — 1 000 m² 101 m² 2017/10/03
Lieu- Chaudednou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2137, 0C2130 — — 145 m² 2017/09/08
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C995 — 1 490 m² 91 m² 2017/07/04
57 Chemi Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 1 432 m² 250 m² 2017/06/12
Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 1 274 m² 130 m² 2017/05/17
32 Rue Du Stade - Lot A, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1606 — 917 m² 110 m² 2017/02/26
181 Chemi Du Mas La Ferme Du Mas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0A822 — 26 115 m² 900 m² 2017/02/13
47 Chemin Du Vernay, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1436 — 316 m² 52 m² 2017/02/06
Chemin Du Platre Le Platre, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B822 — 1 105 m² 182 m² 2017/01/24

Permis de construire en 2016

9 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
32 Rue Du Stade Le Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1033 — 435 m² 91 m² 2016/12/19
Le Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1047 — 12 408 m² 99 m² 2016/10/17
375 Chemi De Loras, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B86, 0B87 — 1 415 m² 96 m² 2016/10/11
Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1370, 0C1942 — 1 840 m² 124 m² 2016/09/29
57 Chemin De Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 140 m² 2016/08/12
57 Chemin Du Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 140 m² 2016/08/12
57 Chemin Du Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 120 m² 2016/08/12
Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1806 — 1 179 m² 124 m² 2016/05/24
92 Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1808, 0C1806 — 1 188 m² 121 m² 2016/03/04

Permis de construire en 2015

9 autorisations en 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Pardier La Grange, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1046 Commune De Saint Marcel Bel Accueil Commune/EPCI 1 030 m² 180 m² 2015/11/24
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2194 — — 166 m² 2015/09/25
Les Alexandres - Lot A, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2194 — 1 100 m² 140 m² 2015/09/25
Rue Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement B757P — 760 m² 114 m² 2015/07/03
Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1419, 0A1416 — 1 m² 156 m² 2015/06/26
269 Chemin Du Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement D1635 — 1 396 m² 132 m² 2015/06/19
396 Chem Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2193 — 1 020 m² 238 m² 2015/05/19
Le Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C995 — 1 490 m² 102 m² 2015/05/18
Rue Du Stade, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1046, C1045 Commune De Saint Alban De Roche Commune/EPCI 19 520 m² 45 m² 2015/04/21

Permis de construire en 2014

12 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
167 Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1381, C1857 Communaute Communes Balmes Dauphinoises Commune/EPCI 9 130 m² 910 m² 2014/11/18
Chem De Messenas Les Crottes Et Chevaliere, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C516, C517 — 6 355 m² 169 m² 2014/11/12
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2154 — 558 m² 116 m² 2014/09/27
343 Chem Du Guinet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1335, A1333 — 2 086 m² 145 m² 2014/09/04
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2160, C2157 — 957 m² 155 m² 2014/08/06
774 Chem De Gonon Le Gonon, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1442 — 2 000 m² 170 m² 2014/07/23
156 Chem Des Ballieres La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2165, C2167 — 1 465 m² 235 m² 2014/07/22
1170 Rue Du Cochard Le Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1415, A1412 — 2 437 m² 191 m² 2014/07/17
La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C44, C43 — 2 389 m² 237 m² 2014/07/10
47 Chem Du Vernay, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1323, C1436 — 925 m² 72 m² 2014/07/06
Chem Du Pernet Le Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1355, C820 — 1 230 m² 160 m² 2014/05/06
Le Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1355, C820 — 1 322 m² 141 m² 2014/04/30

Permis de construire en 2013

7 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chem De Boulvaresse Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C319 — 1 150 m² 101 m² 2013/11/23
Chem De Moreand, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2111, C1114 — 4 520 m² 105 m² 2013/11/15
Vc N 4 Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux D691, D692 — 18 504 m² 560 m² 2013/07/16
Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2143, C2145 — 957 m² 161 m² 2013/03/28
Les Avenerieux, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux A153, A154 — 18 390 m² 800 m² 2013/03/26
185 Chem Du Platre, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1382, C1383 — 21 328 m² 58 m² 2013/02/18
Chem Du Chou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1340 — 2 600 m² 96 m² 2013/01/22

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Les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Les dossiers PC/DP consultables à Saint-Marcel-Bel-Accueil regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes.

Rythme des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

En moyenne, 7,8 dossiers PC/DP par an sont enregistrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, soit 5,4 pour 1 000 habitants (1 455 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 127 logements, soit environ 87 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Pour le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et toutes ses autorisations d’urbanisme, consultez la page commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil.

Ce qui distingue les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 11 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Marchands de biens » (31 %), devant « Collectivités locales » (15 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont chemin du Loup (6 dossiers entre 2017 et 2025) et rue du Cochard (5 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 1 558 m² de surface de plancher et 16 logements (rue de la Chevaliere, 2018), porté par Rcp Immobilier. Suivent chemin des Grandes Terres (1 508 m², 2019) et Les Alexandres (1 220 m², 2025).

Statistiques des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

De 2013 à 2026 (14 années), 114 autorisations ont été enregistrées à Saint-Marcel-Bel-Accueil au titre des permis de construire ; le tableau ci-dessous en détaille l'évolution annuelle. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,4 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 226 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 127 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 104 m² par logement autorisé. Par destination, les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil se répartissent ainsi : 86 à destination de logement (75 %), 22 pour des locaux d'activité (19 %) et 6 à usage mixte (5 %).

En 2026, 12 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 12 - 8 3 1 2 483 m² 11
2025 4 +33,3 % 2 1 1 2 308 m² 4
2024 3 +50,0 % 1 1 1 1 230 m² 2
2023 2 -33,3 % 2 0 0 323 m² 2
2022 3 -75,0 % 1 2 0 1 119 m² 1
2021 12 +300,0 % 8 4 0 1 873 m² 8
2020 3 -75,0 % 3 0 0 338 m² 3

Autres types d'autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis d'aménager à Saint-Marcel-Bel-Accueil

1 autorisation

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Permis de démolir à Saint-Marcel-Bel-Accueil

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Saint-Marcel-Bel-Accueil

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Consulter un dossier de permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Ouvrez la fiche du dossier depuis la liste, parmi les 114 dossiers PC/DP recensés à Saint-Marcel-Bel-Accueil : son numéro est la référence à donner pour toute demande. Le dossier complet (plans, notice, décision) se consulte auprès du service urbanisme de la mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Saint-Marcel-Bel-Accueil

Adresse
69 montée des Perrières, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil
Accueil
Lundi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Samedi : 08h30-11h30
Téléphone
04 74 27 24 08
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Cette page liste les 114 dossiers PC/DP délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Saint-Marcel-Bel-Accueil, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Le dossier le plus récent recensé à Saint-Marcel-Bel-Accueil est une déclaration préalable autorisée le 3 juillet 2026 pour un projet mixte (95 place du Village, 71 m² de surface de plancher créée, 1 logement), portée par Oxygene Immo. La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2025 ?
4 dossiers PC/DP ont été délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2025. En 2026, 12 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Saint-Marcel-Bel-Accueil autorisent 127 logements : 102 logements individuels (80 %) et 25 logements collectifs (20 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Les déclarations préalables représentent 5 % des 114 dossiers PC/DP recensés à Saint-Marcel-Bel-Accueil. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
8 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.