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Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Isère (38), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080), dans le département Isère en région Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 111 autorisations enregistrées entre le 22 janvier 2013 et le 6 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

111

Première date

22 janvier 2013

Dernière date

6 mai 2026

Surface créée (brute)

26 158 m²

Nbre logements

125

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Saint-Marcel-Bel-Accueil

2026 9 2025 4 2024 3 2023 2 2022 3 2021 12 2020 3 2019 12 2018 13 2017 13 2016 9 2015 9 2014 12 2013 7

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2026

9 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
95 Place Du Village, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Logement 0C2397, 0C2398 Oxygene Immo Société 539 m² 276 m² 2026/05/06
733 Rue De La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1729, 0C1738 — 2 249 m² 163 m² 2026/05/04
Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D693, 0D698 — 81 994 m² 492 m² 2026/04/27
152 Rue Chevalière, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1724, 0C1333 — 744 m² 74 m² 2026/04/23
Chemin De Moréan, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1836 — 1 034 m² 129 m² 2026/04/17
Le Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1712, 0D1713 Douillet Pere Et Fils Société 2 862 m² 106 m² 2026/03/30
378 Montée Des Perrières, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C727 SCI Maison Nathier SCI 630 m² 90 m² 2026/03/05
Monté De Trelay Les Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C766, 0C767 Rcp Immobilier Société 2 120 m² 325 m² 2026/03/04
Chemin De Mor An Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1941 — 677 m² 128 m² 2026/01/21

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2025

4 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C53, 0C50 — 28 930 m² 482 m² 2025/09/05
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1116 — 7 230 m² 1 220 m² 2025/08/08
Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1430, 0A1433 — 2 130 m² 466 m² 2025/07/18
Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C727 — 630 m² 140 m² 2025/02/26

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1116 — 7 230 m² 1 076 m² 2024/12/12
Chemin Du Loup Le Pichon, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1460, 0C1459 — 19 469 m² 67 m² 2024/06/07
Adresse Non Renseignée, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2355 — — 87 m² 2024/03/01

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2022

3 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
0701 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1268 — 744 m² 130 m² 2022/12/02
Sierens, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0A1190, 0A203 — — 857 m² 2022/07/08
94 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C888 — 210 m² 132 m² 2022/01/26

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2021

12 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D624 — 1 750 m² 792 m² 2021/12/24
Ch De Gorge, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement B41 — — 149 m² 2021/09/20
Rue Du Bourg, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C631 — 240 m² 115 m² 2021/09/03
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0C1012 Enedis Société 1 760 m² 8 m² 2021/08/06
Chemin Des Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0B813 Enedis Société — 8 m² 2021/08/06
376 Rue De La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1697 — — 100 m² 2021/06/25
128 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1680 — 1 174 m² 115 m² 2021/06/25
Village Rue Du Bourg, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C632 — 175 m² 129 m² 2021/06/03
580 Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2001 — — 90 m² 2021/04/23
Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Locaux 0C2218 Cacm Société 1 076 m² 13 m² 2021/02/15
642 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A866 — 3 320 m² 149 m² 2021/01/11
Chemin Du Chou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C870, 0C872 — 546 m² 205 m² 2021/01/04

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2020

3 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
551 Rue Du Pardier, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0D100, 0D101 — 750 m² 108 m² 2020/12/01
Rue Du Stade - Lot 4 Du Lo, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2278 — 401 m² 120 m² 2020/05/12
Rue Du Stade Lotissement Les Jardins Du Pardier, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2276 — 425 m² 110 m² 2020/04/25

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2019

12 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Du Stade Et Rue Du Pardier Lotissement 'Les Jardins Du Pardier', Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1047 — 5 162 m² 118 m² 2019/12/13
Adresse Non Renseignée, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement — — — 135 m² 2019/12/05
La Bonnardiere Les Manges, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1153, 0D1154 — 34 821 m² 162 m² 2019/12/03
Lotis Les Jardins Du Pardier Lot N_6, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1047, 0C1048 — 7 550 m² 120 m² 2019/11/19
241 Chemin De Layettaz, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C257 — 520 m² 142 m² 2019/11/13
264 Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C902, 0C903 — 624 m² 66 m² 2019/11/05
383 Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1742 — 828 m² 106 m² 2019/10/17
110 Chemi Du Brossard Lieu-Dit Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C273, 0C282 — 14 589 m² 880 m² 2019/10/09
Chemin Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1016 — 1 236 m² 98 m² 2019/08/05
Chemin Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B759 — 953 m² 142 m² 2019/03/30
Chemin De Morean Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C320 — 379 m² 102 m² 2019/03/27
Chemin Des Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1663, 0C1664 — — 1 508 m² 2019/03/05

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2018

13 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
181 Chemi Du Mas La Ferme Du Mas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0A822 — 26 115 m² 670 m² 2018/12/18
Chemin Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1016 — 1 276 m² 149 m² 2018/11/30
Chemi Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B756, 0B832 — 931 m² 102 m² 2018/11/09
Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) DP Logement 0D691 — — 65 m² 2018/10/08
Chemi Du Vernay Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2195 — 1 985 m² 207 m² 2018/08/16
Le Pichon - Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1460, 0C1459 — 9 760 m² 724 m² 2018/04/23
180 Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1528, 0C2230 — 35 m² 130 m² 2018/04/23
Chemin Le Guinet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1377 — 2 198 m² 162 m² 2018/04/22
642 Chemi Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A866 — — 109 m² 2018/04/09
396 Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2193 — 1 020 m² 145 m² 2018/03/23
Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B758 — 1 858 m² 166 m² 2018/03/08
Route De Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C338, 0C337 — 1 781 m² 170 m² 2018/02/05
Rue De La Chevaliere, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Mixte 0C1921 Rcp Immobilier Société 8 064 m² 1 558 m² 2018/01/04

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2017

13 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Montee Du Pan Perdu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B288 — 4 300 m² 123 m² 2017/12/22
Chemi De Villieu La Marence, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0D1630 Synd Eaux De Dolomieu Et Moncarra Public 10 000 m² 44 m² 2017/11/28
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1168, 0C1848 — 151 m² 111 m² 2017/11/17
259 Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2212 — 777 m² 101 m² 2017/11/04
31 Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1720 — 1 000 m² 101 m² 2017/10/03
Lieu- Chaudednou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2137, 0C2130 — — 145 m² 2017/09/08
Rue Du Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C995 — 1 490 m² 91 m² 2017/07/04
57 Chemi Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 1 432 m² 250 m² 2017/06/12
Chemin Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 1 274 m² 130 m² 2017/05/17
32 Rue Du Stade - Lot A, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1606 — 917 m² 110 m² 2017/02/26
181 Chemi Du Mas La Ferme Du Mas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0A822 — 26 115 m² 900 m² 2017/02/13
47 Chemin Du Vernay, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1436 — 316 m² 52 m² 2017/02/06
Chemin Du Platre Le Platre, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B822 — 1 105 m² 182 m² 2017/01/24

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2016

9 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
32 Rue Du Stade Le Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1033 — 435 m² 91 m² 2016/12/19
Le Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1047 — 12 408 m² 99 m² 2016/10/17
375 Chemi De Loras, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0B86, 0B87 — 1 415 m² 96 m² 2016/10/11
Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1370, 0C1942 — 1 840 m² 124 m² 2016/09/29
57 Chemin De Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 140 m² 2016/08/12
57 Chemin Du Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 140 m² 2016/08/12
57 Chemin Du Pernet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1306 — 9 000 m² 120 m² 2016/08/12
Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1806 — 1 179 m² 124 m² 2016/05/24
92 Chemin De Milieu, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C1808, 0C1806 — 1 188 m² 121 m² 2016/03/04

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2015

9 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Pardier La Grange, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux 0C1046 Commune De Saint Marcel Bel Accueil Commune/EPCI 1 030 m² 180 m² 2015/11/24
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2194 — — 166 m² 2015/09/25
Les Alexandres - Lot A, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C2194 — 1 100 m² 140 m² 2015/09/25
Rue Du Platre Les Grandes Terres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement B757P — 760 m² 114 m² 2015/07/03
Rue Du Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0A1419, 0A1416 — 1 m² 156 m² 2015/06/26
269 Chemin Du Lichoud, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement D1635 — 1 396 m² 132 m² 2015/06/19
396 Chem Du Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2193 — 1 020 m² 238 m² 2015/05/19
Le Girerd, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement 0C995 — 1 490 m² 102 m² 2015/05/18
Rue Du Stade, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1046, C1045 Commune De Saint Alban De Roche Commune/EPCI 19 520 m² 45 m² 2015/04/21

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2014

12 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
167 Montee Des Perrieres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1381, C1857 Communaute Communes Balmes Dauphinoises Commune/EPCI 9 130 m² 910 m² 2014/11/18
Chem De Messenas Les Crottes Et Chevaliere, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C516, C517 — 6 355 m² 169 m² 2014/11/12
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2154 — 558 m² 116 m² 2014/09/27
343 Chem Du Guinet, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1335, A1333 — 2 086 m² 145 m² 2014/09/04
Les Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2160, C2157 — 957 m² 155 m² 2014/08/06
774 Chem De Gonon Le Gonon, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1442 — 2 000 m² 170 m² 2014/07/23
156 Chem Des Ballieres La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2165, C2167 — 1 465 m² 235 m² 2014/07/22
1170 Rue Du Cochard Le Cochard, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1415, A1412 — 2 437 m² 191 m² 2014/07/17
La Rivoire, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C44, C43 — 2 389 m² 237 m² 2014/07/10
47 Chem Du Vernay, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1323, C1436 — 925 m² 72 m² 2014/07/06
Chem Du Pernet Le Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1355, C820 — 1 230 m² 160 m² 2014/05/06
Le Loup, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C1355, C820 — 1 322 m² 141 m² 2014/04/30

Permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2013

7 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Saint-Marcel-Bel-Accueil en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Chem De Boulvaresse Messenas, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C319 — 1 150 m² 101 m² 2013/11/23
Chem De Moreand, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2111, C1114 — 4 520 m² 105 m² 2013/11/15
Vc N 4 Au Vert, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux D691, D692 — 18 504 m² 560 m² 2013/07/16
Rue Des Alexandres, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement C2143, C2145 — 957 m² 161 m² 2013/03/28
Les Avenerieux, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux A153, A154 — 18 390 m² 800 m² 2013/03/26
185 Chem Du Platre, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Locaux C1382, C1383 — 21 328 m² 58 m² 2013/02/18
Chem Du Chou, Saint-Marcel-Bel-Accueil (38080) PC Logement A1340 — 2 600 m² 96 m² 2013/01/22

Construction et urbanisme à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Saint-Marcel-Bel-Accueil, commune du département Isère (38) en région Auvergne-Rhône-Alpes, compte 1 455 habitants pour une superficie de 18 km², soit une densité de 79 hab/km². 111 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 13 157 m² de surface de plancher d'habitation créée et 125 logements.

L'année la plus active a été 2018 avec 13 autorisations, soit 11,7 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Saint-Marcel-Bel-Accueil (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Saint-Marcel-Bel-Accueil.

Statistiques des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 111 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2018, avec 13 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 11,7 % du total de la période. En 2025, 4 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 157 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 125 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 105 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 85 à destination de logement (77 %), 21 pour des locaux d'activité (19 %) et 5 à usage mixte (5 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Saint-Marcel-Bel-Accueil et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 7 2 0 1 781 m² 9
2025 4 +33,3 % 2 1 1 2 308 m² 4
2024 3 +50,0 % 1 1 1 1 230 m² 2
2023 2 -33,3 % 2 0 0 323 m² 2
2022 3 -75,0 % 1 2 0 1 119 m² 1
2021 12 +300,0 % 8 4 0 1 873 m² 8
2020 3 -75,0 % 3 0 0 338 m² 3

Autres types d'autorisations à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Permis d'aménager à Saint-Marcel-Bel-Accueil

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Saint-Marcel-Bel-Accueil

6 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Saint-Marcel-Bel-Accueil

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Saint-Marcel-Bel-Accueil

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/05/2026

Mairie - Saint-Marcel-Bel-Accueil

Adresse
69 montée des Perrières, 38080 Saint-Marcel-Bel-Accueil
Accueil
Lundi : 08h30-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 13h30-17h00 · Jeudi : 08h30-12h00 · Samedi : 08h30-11h30
Téléphone
04 74 27 24 08
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
En 2025, 4 permis de construire ont été délivrés à Saint-Marcel-Bel-Accueil, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2018 avec 13 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Saint-Marcel-Bel-Accueil.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Saint-Marcel-Bel-Accueil ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).