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Permis de construire à Pusignan

Rhône (69), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pusignan (69330), dans le Rhône, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 200 autorisations enregistrées entre le 9 janvier 2013 et le 10 août 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

200

Première date

9 janvier 2013

Dernière date

10 août 2026

Surface créée (brute)

173 589 m²

Nbre logements

384

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pusignan. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Pusignan

24 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Pusignan en 2022

19 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pusignan en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
67 Rue De L Egalite, Pusignan (69330) PC Locaux AD453 — — 200 m² 2022/12/07
Rn 517, Pusignan (69330) PC Locaux ZP56, ZP58 SCI Talimo SCI 102 724 m² 356 m² 2022/10/11
Avenue Satolas Green, Pusignan (69330) PC Locaux ZS61, ZS79 Sccv Du Rond Point SCI — 1 868 m² 2022/09/26
6 Chemin De Belvay, Pusignan (69330) PC Logement ZN90 — 2 132 m² 212 m² 2022/09/08
La Combe, Pusignan (69330) PC Locaux D1, D2 Commune De Pusignan Commune/EPCI — 547 m² 2022/06/14
18 Petite Route, Pusignan (69330) PC Locaux E40 — 500 m² 147 m² 2022/05/23
23 Rue Des Bruyeres, Pusignan (69330) PC Locaux C940, C941 Celestin Materiaux Société 18 628 m² 48 m² 2022/05/04
Route De Villette Champ-Roti, Pusignan (69330) PC Locaux ZN59 Commune De Pusignan Commune/EPCI — 199 m² 2022/04/25
9 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC120 — 772 m² 140 m² 2022/04/05
13 Rue De Versailles, Pusignan (69330) PC Logement AD144 — — 126 m² 2022/03/28
6 Rue Des Mimosas, Pusignan (69330) PC Logement C545 — — 178 m² 2022/03/28
2 Route De Janneyrias, Pusignan (69330) PC Locaux AD76 — 719 m² 200 m² 2022/03/17
13 Rue De La Combe, Pusignan (69330) PC Logement AC918 — 385 m² 93 m² 2022/03/07
Chemin De Ferraguet Lot C, Pusignan (69330) PC Locaux D942 — 316 m² 85 m² 2022/02/21
22 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC567 — — 123 m² 2022/02/21
241 Route De Chapulay, Pusignan (69330) PC Locaux ZR111 St Ex Innov Association — 159 m² 2022/02/21
Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Mixte AC396, AC397 Sccv Republique SCI — 5 902 m² 2022/02/18
4 Rue Adolphe Chapoutier, Pusignan (69330) PC Logement AD505, AD507 Les 3 Tetes De Pioche Société — 250 m² 2022/02/17
9 Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC120 — 375 m² 97 m² 2022/01/24

Permis de construire à Pusignan en 2014

5 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pusignan en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Freres Lumiere, Pusignan (69330) PC Locaux C990, C1041 Rmf Société 3 803 m² 655 m² 2014/09/23
Satolas Green, Pusignan (69330) PC Locaux ZS38, ZS37 Arrow 10 Soc. civile 4 805 m² 885 m² 2014/08/02
20 Bis Route De Jonage, Pusignan (69330) PC Logement AC719, AC720 — 1 115 m² 161 m² 2014/06/21
Route De Chapulet ""Terres, Pusignan (69330) PC Locaux ZR37 SCI Agri-Trium SCI 18 000 m² 413 m² 2014/05/07
Rte De Colombier, Pusignan (69330) PC Locaux AD377 Les Campacreches Société 838 m² 115 m² 2014/01/14

1 à 24 sur 24 autorisations

Les permis de construire à Pusignan

Les dossiers PC/DP consultables à Pusignan regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.

À propos de Pusignan

Petite commune, Pusignan (69330) compte 4 172 habitants répartis sur 13,0 km², soit une densité de 316,0 hab./km². Rattachée administrativement dans le Rhône (69) et située en Auvergne-Rhône-Alpes, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 199 à 271 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Pusignanais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de l'Est Lyonnais (CCEL). Dans le voisinage, Genas (69740) (820 autorisations) et Meyzieu (69330) (592 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pusignan, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Pusignan

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pusignan sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 200 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 33 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 16,5 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 14 autorisations, en progression de +27,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 30 952 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 384 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 106 à destination de logement (53 %), 89 pour des locaux d'activité (45 %) et 5 à usage mixte (3 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pusignan et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 9 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pusignan
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 9 - 6 3 0 1 280 m² 10
2025 14 +27,3 % 9 5 0 4 916 m² 13
2024 11 -38,9 % 5 5 1 18 725 m² 56
2023 18 -5,3 % 9 9 0 9 175 m² 34
2022 19 -42,4 % 8 10 1 10 930 m² 82
2021 33 +106,3 % 18 13 2 47 904 m² 33
2020 16 +33,3 % 12 4 0 2 232 m² 13

Autres types d'autorisations à Pusignan

Permis d'aménager à Pusignan

11 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Pusignan

4 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pusignan

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pusignan.

Genas

645 permis de construire

Meyzieu

558 permis de construire

Jonage

317 permis de construire

Villette-d'Anthon

311 permis de construire

Colombier-Saugnieu

291 permis de construire

Janneyrias

137 permis de construire

Jons

111 permis de construire

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Pusignan

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Rhône (69)

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Pusignan. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Pusignan

Adresse
Place de Schönwald, 69330 Pusignan
Accueil
Lundi-Mardi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Mercredi : 08h00-12h00 · Jeudi : 08h00-12h00, 13h30-17h00 · Vendredi : 08h00-12h00, 13h30-16h15
Téléphone
04 78 31 30 19
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pusignan

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pusignan (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pusignan ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pusignan depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pusignan ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pusignan ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pusignan ?
En 2025, 14 permis de construire ont été délivrés à Pusignan, soit une hausse de +27,3 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 33 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pusignan.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pusignan ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.). À Pusignan, les demandeurs les plus fréquemment identifiés sont Commune De Pusignan, SAS Juliand et Thuries.