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Permis de construire à Pruillé-le-Chétif

Sarthe (72), Pays de la Loire

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Pruillé-le-Chétif (72700), dans le département Sarthe en région Pays de la Loire. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 90 autorisations enregistrées entre le 4 janvier 2013 et le 20 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

90

Première date

4 janvier 2013

Dernière date

20 avril 2026

Surface créée (brute)

19 626 m²

Nbre logements

93

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Pruillé-le-Chétif. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Pruillé-le-Chétif

2026 5 2025 8 2024 5 2023 2 2022 4 2021 7 2019 5 2018 2 2017 1 2016 10 2015 19 2014 5 2013 17

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2026

5 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue De La Forfaitière, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C878 — 325 m² 116 m² 2026/04/20
Lotissement Lot A ""La Forf, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C918 Habizeo Société 1 758 m² 912 m² 2026/04/20
La Forfaitiere - Lot 49, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C912 — 356 m² 95 m² 2026/02/23
Lotissement "" La Forfaitiere"", Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C903 — 309 m² 71 m² 2026/02/12
La Forfaitiere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C837, C899 — 475 m² 141 m² 2026/01/09

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2025

8 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotis La Forfaitiere Lot 53, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement OC916 — 409 m² 104 m² 2025/12/02
Les Bas Coudray, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux ZE41 Enedis Société — 9 m² 2025/11/11
Lotis La Forfaitiere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C837 — 39 837 m² 116 m² 2025/11/04
La Forfaitiere, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux C837 Enedis Société — 9 m² 2025/09/22
Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1584 — 15 054 m² 63 m² 2025/07/17
Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B354, B357 — 146 783 m² 7 m² 2025/07/17
Les Eclos, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZD38 Gaec Du Bocage Agricole 38 800 m² 829 m² 2025/06/13
1 Chemin De La Peraudiere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZA76 Ferme Aquaponique Du Nord-Sarthe Société 5 696 m² 852 m² 2025/05/28

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
7 Rue Du Bordage, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA68, AA189 — 594 m² 145 m² 2024/09/30
1C Route Du Mans, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux AB88, AB90 Commune Du Pruille Le Chetif Commune/EPCI 6 183 m² 234 m² 2024/09/24
Le Cormier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement ZB28 — 27 520 m² 165 m² 2024/05/22
Asnille, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux ZC53 Enedis Société 39 721 m² 8 m² 2024/03/20
Le Bas Coudray, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZE41 Gaec Des 2 Vallees Agricole 23 080 m² 1 506 m² 2024/01/02

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2022

4 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA147 — 445 m² 110 m² 2022/11/17
Adresse Non Renseignée, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C801 — 2 385 m² 148 m² 2022/11/17
8 Rue De La Grande Salle, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AB34 — 574 m² 105 m² 2022/07/19
Lotis Les Sorbiers Lots 5 Et 6, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA147 — 13 064 m² 226 m² 2022/05/10

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2021

7 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Fay, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux AA125 Commune Du Pruille Le Chetif Commune/EPCI 1 289 m² 105 m² 2021/11/30
Le Sablon De Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1648 — 1 000 m² 148 m² 2021/11/16
Villaines, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement ZC58 — 12 500 m² 86 m² 2021/06/15
Champ De La Marniere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA147 Creacite Société 2 015 m² 505 m² 2021/06/01
La Grande Motte, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZA9 Gaec De La Grande Motte Agricole 272 040 m² 81 m² 2021/05/18
5 Route De Saint-Georges Du Bois, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC33 — 953 m² 23 m² 2021/04/06
Le Verger De Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1137, B1661 — 1 866 m² 195 m² 2021/03/30

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2019

5 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Champ De La Marniere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA147 Creacite Société 13 064 m² 605 m² 2019/10/17
Le Champ De La Marniere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA147 Creacite Société 13 064 m² 610 m² 2019/10/10
Le Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B711, B712 Ogec Saint Joseph - La Salle Association 66 212 m² 180 m² 2019/10/03
Le Sablon Pizeux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1136 — 1 000 m² 150 m² 2019/09/19
Le Sablon De Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1637 — 946 m² 116 m² 2019/07/30

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2018

2 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Cours Des Hetres, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA142 — 586 m² 128 m² 2018/05/29
Sauloup, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZE49 Gaec Du Bocage Agricole 8 137 m² 710 m² 2018/03/01

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2017

1 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Route Du Mans, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC222 — 804 m² 157 m² 2017/09/29

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2016

10 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Le Haut Pre De La Motte, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZA83 Earl Maison Grude Société 4 902 m² 484 m² 2016/12/22
Lot 1 Lotissement Le Clos Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1599 — — 115 m² 2016/12/19
La Grande Motte, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZA9 — 272 040 m² 483 m² 2016/09/19
Le Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux B1367 Ogec Saint Joseph - La Salle Association 66 212 m² 402 m² 2016/08/12
Impasse Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA138 — 408 m² 93 m² 2016/08/11
Lot Le Clos Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1600 — 313 m² 77 m² 2016/06/30
Rte Du Soleil, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA14 — 900 m² 154 m² 2016/05/13
6 Rte Du Mans, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC53P — 148 m² 64 m² 2016/05/10
Lot Lot 5 Le Clos Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AA137 — 283 m² 112 m² 2016/04/28
Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC206 — 562 m² 89 m² 2016/01/28

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2015

19 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lot Le Clos Du Sorbier Lot 3, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1601 — 476 m² 71 m² 2015/11/19
15 Imp Du Chemin Creux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC131 — 594 m² 169 m² 2015/11/12
Les Chenes Lot 36, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC214 — 399 m² 93 m² 2015/09/17
Le Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B1367, B1290 Ogec Saint Joseph - La Salle Association 38 155 m² 1 926 m² 2015/08/21
Le Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux B1367 Ogec Saint Joseph - La Salle Association 66 212 m² 19 m² 2015/08/16
Le Pizieux, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux B1290 Ogec Saint Joseph - La Salle Association 66 212 m² 90 m² 2015/08/16
23 Rue Des Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AS127 — 730 m² 133 m² 2015/07/29
Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC207 — 648 m² 96 m² 2015/07/21
Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B1584 — 15 054 m² 63 m² 2015/07/21
2 Ter Rue Des Bois, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC203 — 671 m² 115 m² 2015/07/16
Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC212 — 393 m² 116 m² 2015/07/11
2 Lot Le Clos Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1600 — 313 m² 76 m² 2015/05/19
Lot Les Chenes Lot 28, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC211 — 393 m² 119 m² 2015/05/11
4 Lot Le Clos Du Sorbier, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1602 — 281 m² 81 m² 2015/04/10
3 Rue Des Charmes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC215 — 399 m² 113 m² 2015/04/03
Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC208 — 647 m² 124 m² 2015/03/29
15 Rue Des Charmes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1571 — 506 m² 118 m² 2015/03/27
12 Rue Des Charmes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC209 — 365 m² 100 m² 2015/03/26
Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC205 — 458 m² 89 m² 2015/03/10

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2014

5 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
8 Rue Des Ch Nes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1573 — 556 m² 126 m² 2014/09/11
Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux A1584 — 15 054 m² 160 m² 2014/07/31
Sautloup, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZE10 Gaec Du Bocage Agricole — 1 011 m² 2014/04/29
Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC213 — 397 m² 138 m² 2014/04/03
Chem Des Hauts Bois, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC198, AC78 Scia Du Pre Des Hauts Bois Soc. civile 4 500 m² 655 m² 2014/03/01

Permis de construire à Pruillé-le-Chétif en 2013

17 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pruillé-le-Chétif en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rte De Sable Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux A1586 — 2 663 m² 95 m² 2013/11/19
Adresse Non Renseignée, Pruillé-le-Chétif (72700) DP Locaux — Departement De La Sarthe Collectivité — 9 m² 2013/11/14
Lot Les Chenes Lot 32, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1574 — 604 m² 110 m² 2013/10/25
Lot Les Chenes Lot N 27, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1582 — 399 m² 87 m² 2013/10/09
31 Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1573 — 556 m² 97 m² 2013/09/28
Lot Les Chenes Lot 19, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1570 — 398 m² 87 m² 2013/09/27
3 Rue De La Forfaitiere Le Pre Guillouard, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C749 — 642 m² 52 m² 2013/09/02
1 Rue De La Forfaitiere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC202 — 1 698 m² 169 m² 2013/09/02
Le Champs De La Bruyere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux ZA68 SCI De La Bruyere SCI 7 854 m² 58 m² 2013/08/08
La Bichetiere, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B971, B1619 — 15 695 m² 6 m² 2013/07/31
17 Lot Le Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1568 — 495 m² 112 m² 2013/06/07
Lot Les Chenes Lot 38, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement AC146P — 399 m² 111 m² 2013/05/24
Le Petit Chene, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Locaux B357 — — 304 m² 2013/04/22
Lot Les Chenes, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B13 — 752 m² 138 m² 2013/04/05
Chem Des Trefins, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C756, C757 — 3 645 m² 218 m² 2013/03/05
Rte De Beau Soleil Le Pre De La Vigne, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement C571 — 1 369 m² 207 m² 2013/01/17
Lot Les Chenes Lot N 16, Pruillé-le-Chétif (72700) PC Logement B1567 — 503 m² 107 m² 2013/01/04

Construction et urbanisme à Pruillé-le-Chétif

Pruillé-le-Chétif, commune du département Sarthe (72) en région Pays de la Loire, compte 1 338 habitants pour une superficie de 10 km², soit une densité de 128 hab/km². 90 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 9 769 m² de surface de plancher d'habitation créée et 93 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 19 autorisations, soit 21,1 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 8 permis de construire ont été délivrés, +60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Pruillé-le-Chétif (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Pruillé-le-Chétif.

Statistiques des permis de construire à Pruillé-le-Chétif

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Pruillé-le-Chétif sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 90 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 19 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 21,1 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 8 autorisations, en progression de +60,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 9 769 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 93 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 105 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 62 à destination de logement (69 %) et 28 pour des locaux d'activité (31 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Pruillé-le-Chétif et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Pruillé-le-Chétif
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 5 0 0 1 335 m² 15
2025 8 +60,0 % 3 5 0 1 989 m² 3
2024 5 +150,0 % 2 3 0 2 058 m² 2
2023 2 -50,0 % 0 2 0 15 m² -
2022 4 -42,9 % 4 0 0 589 m² 4
2021 7 +40,0 % 5 2 0 1 143 m² 10
2019 5 +150,0 % 4 1 0 1 661 m² 16

Autres types d'autorisations à Pruillé-le-Chétif

Permis d'aménager à Pruillé-le-Chétif

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Pruillé-le-Chétif

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Pruillé-le-Chétif.

Allonnes

243 permis de construire

Trangé

195 permis de construire

Saint-Georges-du-Bois

160 permis de construire

Rouillon

156 permis de construire

Étival-lès-le-Mans

78 permis de construire

Fay

55 permis de construire

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Pruillé-le-Chétif

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Sarthe (72)

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Pays de la Loire

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Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 09/07/2025

Mairie - Pruillé-le-Chétif

Adresse
1 A route du Mans, 72700 Pruillé-le-Chétif
Accueil
Lundi : 13h00-17h00 · Mardi : 14h00-18h00 · Mercredi : 09h00-12h00 · Jeudi : 14h00-18h00 · Vendredi : 13h00-17h00 · Samedi : 09h00-12h00
Téléphone
02 43 47 18 73
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Pruillé-le-Chétif

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Pruillé-le-Chétif (Sarthe, Pays de la Loire).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Pruillé-le-Chétif ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Pruillé-le-Chétif depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Pruillé-le-Chétif ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Pruillé-le-Chétif ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Pruillé-le-Chétif ?
En 2025, 8 permis de construire ont été délivrés à Pruillé-le-Chétif, soit une hausse de +60,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 19 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Pruillé-le-Chétif.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Pruillé-le-Chétif ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).