Retour aux Premiers Sapins

Permis de construire aux Premiers Sapins

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés aux Premiers Sapins (25580), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Entre le 5 janvier 2013 et le 23 juillet 2026, 171 autorisations y ont été enregistrées. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

171

Première date

5 janvier 2013

Dernière date

23 juillet 2026

Surface créée (brute)

41 715 m²

Nbre logements

146

Ces 171 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Cette page est consacrée aux permis de construire délivrés à Les Premiers Sapins : elle ne traite que des projets autorisés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire aux Premiers Sapins

171 autorisations

Années

Permis de construire en 2014

5 sur 8 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Premiers Sapins en 2014
Type Parcelle(s)
Rue Des Tilleuls, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZA42P, ZA157P — 1 500 m² 142 m² 2014/04/20
8 Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement AB36 — 1 083 m² 56 m² 2014/04/10
La Cote, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZI53, ZI30 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu De La Tour Eiffel Agricole 10 775 m² 1 083 m² 2014/04/07
Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZC126P — 1 511 m² 158 m² 2014/03/21
3 Rue De La Forge, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZL42 — 2 840 m² 20 m² 2014/03/04

Permis de construire en 2013

16 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables aux Premiers Sapins en 2013
Type Parcelle(s)
36 Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux AA139 — 287 m² 5 m² 2013/12/05
Rue Aux Ormeaux, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement B790 — 2 700 m² 125 m² 2013/10/31
14 Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement AB167, AB88 — 1 496 m² 188 m² 2013/10/01
5 Rue Grande, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement AB87 La Maillez SCI 750 m² 218 m² 2013/09/24
18 Rue Des Neules, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement Z029 — 15 193 m² 69 m² 2013/09/18
Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement AB86 — 622 m² 129 m² 2013/09/12
Ld Ferme De Semont, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux C47, C46 — — 91 m² 2013/08/22
Rue Du Pelerot Au Pelerot, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZL10P — 1 050 m² 139 m² 2013/08/04
Ld Aux Longs Champs, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZA119, ZA113 — 146 753 m² 280 m² 2013/07/19
Rue Du Pelerot, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZL10P — 897 m² 127 m² 2013/07/14
Rue Du Mont Aux Gros Rang, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZN49 — 3 034 m² 78 m² 2013/05/22
Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZD60 — — 159 m² 2013/03/24
Les Aiges, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZA30 — — 1 106 m² 2013/02/26
Grande Rue, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZC76, ZC65 — 1 642 m² 141 m² 2013/02/21
Les Pieces, Les Premiers Sapins (25580) PC Logement ZD103 — 813 m² 106 m² 2013/01/18
12 Rue Des Ormeaux, Les Premiers Sapins (25580) PC Locaux ZD22 — 7 780 m² 165 m² 2013/01/05

151 à 171 sur 171 autorisations

Les permis de construire aux Premiers Sapins

À Les Premiers Sapins, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Les Premiers Sapins, Gaec Jouffroy et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Henriot.

Rythme des permis de construire aux Premiers Sapins

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Les Premiers Sapins enregistre en moyenne 13 dossiers PC/DP par an, soit 8,0 pour 1 000 habitants (1 560 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 146 logements, soit environ 94 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune des Premiers Sapins.

Ce qui distingue les permis de construire aux Premiers Sapins

Rapporté à sa population, Les Premiers Sapins compte 110 dossiers PC/DP pour 1 000 habitants sur la période, un niveau d'environ deux fois la médiane des communes du Doubs (59). Les personnes morales déposent environ un quart des dossiers. Le premier secteur d'activité parmi ces demandeurs est « Agriculture - élevage » (environ un tiers), devant « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un quart). Certaines voies reviennent souvent dans les dossiers : Grande Rue (17 dossiers entre 2013 et 2023), Lotissement ""Les Perrieres (8 dossiers) et rue des Premiers Sapins (7 dossiers).

Statistiques des permis de construire aux Premiers Sapins

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire aux Premiers Sapins sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 171 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2022 que l'activité a été la plus forte, avec 22 autorisations délivrées, soit 12,9 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 12 autorisations, en progression de 33,3 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 13 657 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 146 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 94 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 103 à destination de logement (60 %), 64 pour des locaux d'activité (37 %) et 4 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé aux Premiers Sapins et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 8 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire aux Premiers Sapins
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 8 - 4 3 1 2 519 m² 11
2025 12 +33,3 % 8 4 0 3 515 m² 20
2024 9 -35,7 % 4 4 1 2 065 m² 14
2023 14 -36,4 % 7 6 1 2 374 m² 9
2022 22 +57,1 % 18 4 0 3 643 m² 20
2021 14 +27,3 % 7 6 1 2 503 m² 10
2020 11 -8,3 % 6 5 0 1 767 m² 7

Autres types d'autorisations aux Premiers Sapins

Permis de construire dans les communes voisines des Premiers Sapins

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Les Premiers Sapins.

Retour à la page commune, département et région

Consulter un dossier de permis de construire aux Premiers Sapins

Chacun des 171 dossiers PC/DP recensés aux Premiers Sapins a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie des Premiers Sapins, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Les Premiers Sapins. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Les Premiers-Sapins

Adresse
8 rue de la Scierie, 25580 Les Premiers-Sapins
Accueil
Lundi-Mardi : 13h30-16h30 · Mercredi : 08h30-11h30 · Jeudi : 13h30-18h00 · Vendredi : 08h30-16h30 · Samedi : 08h30-11h30
Téléphone
03 81 60 04 06

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire aux Premiers Sapins

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés aux Premiers Sapins (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Comment retrouver les permis de construire délivrés aux Premiers Sapins ?
Cette page liste les 171 dossiers PC/DP délivrés aux Premiers Sapins depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune des Premiers Sapins ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables des Premiers Sapins, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune des Premiers Sapins donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quel est le dernier permis de construire délivré aux Premiers Sapins ?
Le dossier le plus récent recensé aux Premiers Sapins est un permis de construire délivré le 23 juillet 2026 pour des locaux d'activité (13 Grande Rue d'Athose, 19 m² de surface de plancher créée). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire ont été délivrés aux Premiers Sapins en 2025 ?
12 dossiers PC/DP ont été délivrés aux Premiers Sapins en 2025, soit un volume en hausse de 33,3 % par rapport à 2024 (9 dossiers). En 2026, 8 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Quels types de logements sont autorisés aux Premiers Sapins ?
Sur la période, les permis de construire recensés aux Premiers Sapins autorisent 146 logements : 121 logements individuels (83 %) et 25 logements collectifs (17 %). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Quelles entreprises déposent le plus de permis de construire aux Premiers Sapins ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs aux Premiers Sapins sont Commune De Les Premiers Sapins (8 dossiers), Gaec Jouffroy (2 dossiers) et Groupement Agricole D'exploitation En Commun Reconnu Henriot (2 dossiers).
7 Les déclarations préalables sont-elles nombreuses aux Premiers Sapins ?
Les déclarations préalables représentent 4 % des 171 dossiers PC/DP recensés aux Premiers Sapins. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire aux Premiers Sapins ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire aux Premiers Sapins ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.