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Permis de construire à Flangebouche

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Flangebouche (25390), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 104 autorisations enregistrées entre le 7 janvier 2013 et le 4 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

104

Première date

7 janvier 2013

Dernière date

4 mai 2026

Surface créée (brute)

29 092 m²

Nbre logements

88

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Flangebouche. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Flangebouche

2026 5 2025 7 2024 6 2023 6 2022 6 2021 13 2020 6 2019 8 2018 5 2017 4 2016 2 2015 19 2014 8 2013 9

Permis de construire à Flangebouche en 2026

5 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
15 Rue Du Charme, Flangebouche (25390) PC Locaux AC223 Humae SCI 3 421 m² 230 m² 2026/05/04
4 Bas De Charme, Flangebouche (25390) PC Locaux ZW79 Du Bas De Charme Agricole 88 690 m² 835 m² 2026/04/23
11 Rue Gustave Morel, Flangebouche (25390) PC Logement YA157, YA158 — 1 186 m² 113 m² 2026/02/12
7 Rue Des Tilleuls, Flangebouche (25390) PC Logement ZV78 SCI Cl Immo 25 SCI 806 m² 172 m² 2026/01/20
15 Rue Du Charme, Flangebouche (25390) PC Locaux AC222, ZX95 SCI Du Charme SCI 1 182 m² 139 m² 2026/01/06

Permis de construire à Flangebouche en 2025

7 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
4C Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZV79 — 856 m² 116 m² 2025/07/29
1 Rue De L Abbe Bergier, Flangebouche (25390) DP Logement AB64 — 835 m² 83 m² 2025/07/28
6 Place Paul Tarby, Flangebouche (25390) PC Mixte AD225, AD56 — 3 263 m² 225 m² 2025/06/26
Voie Communale N_1 De Flan, Flangebouche (25390) DP Locaux ZR29 — 25 995 m² 19 m² 2025/05/16
4A Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZV75, ZV76 — 1 012 m² 115 m² 2025/04/10
21 Rue Du Mal Leclerc, Flangebouche (25390) DP Locaux YA22 Soc From Fruitiere Flangebouche-Sommette Coop 5 841 m² 15 m² 2025/03/20
4B Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZV77 — 705 m² 134 m² 2025/01/31

Permis de construire à Flangebouche en 2024

6 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
6 Rue Theodore Tissot, Flangebouche (25390) PC Logement AC209 — 504 m² 98 m² 2024/12/12
10 Gr Grande Rue, Flangebouche (25390) DP Locaux AD46 SCI Bacaja Soc. civile 2 560 m² 13 m² 2024/10/21
5 Rue Theodore Tissot, Flangebouche (25390) PC Logement AC211 — 674 m² 85 m² 2024/10/08
2B Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZV73, ZV74 — 1 036 m² 106 m² 2024/07/11
1 L'orcheval, Flangebouche (25390) PC Locaux ZZ45 Earl Huot David Société 14 192 m² 193 m² 2024/06/18
13 Rue Du Charme, Flangebouche (25390) DP Locaux AC169, ZX80 — 2 531 m² 51 m² 2024/03/13

Permis de construire à Flangebouche en 2023

6 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
7 Rue Theodore Tissot, Flangebouche (25390) PC Logement AC212, AC214 — 558 m² 235 m² 2023/11/16
11 Rue Du Sacre Coeur, Flangebouche (25390) PC Locaux YA128, YA129 Gaec Girardin Agricole 104 702 m² 101 m² 2023/09/19
2 Rue De L Eglise, Flangebouche (25390) PC Logement AC125, AC24 — 1 598 m² 215 m² 2023/08/30
21 Rue Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA22 Soc From Fruitiere Flangebouche-Sommette Coop 5 841 m² 333 m² 2023/07/10
Les Laves Deca, Flangebouche (25390) PC Locaux C129, C430 — 8 639 m² 330 m² 2023/04/26
10 Rue De L Eglise, Flangebouche (25390) PC Logement AC232, AC234 — 803 m² 135 m² 2023/04/03

Permis de construire à Flangebouche en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
5 Rue Theodore Tissot, Flangebouche (25390) PC Logement AC211 — 673 m² 119 m² 2022/09/15
Rue Gustave Morel, Flangebouche (25390) PC Logement AB101, AB87 — 890 m² 127 m² 2022/07/12
3 Rue Theodore Tissot, Flangebouche (25390) PC Logement AC210 — 650 m² 130 m² 2022/05/02
Rue De La Vierge, Flangebouche (25390) PC Logement AC224, AC228 — 701 m² 89 m² 2022/04/07
Voie Communale N_4 Gouffre, Flangebouche (25390) PC Logement ZZ45 — — 139 m² 2022/02/04
Rue De La Vierge, Flangebouche (25390) PC Logement AC113, AC149 — 1 948 m² 139 m² 2022/01/28

Permis de construire à Flangebouche en 2021

13 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
13 Rue Du Charme, Flangebouche (25390) DP Logement AC169, ZX80 — 2 531 m² 60 m² 2021/12/17
Le Chaumont, Flangebouche (25390) PC Locaux D479, D481 Gaec Cuenot Du Chaumont Agricole 10 413 m² 356 m² 2021/12/09
Lotissement Le Grand Fre, Flangebouche (25390) PC Logement AC200 — 3 464 m² 81 m² 2021/11/12
Rue Gustave Morel, Flangebouche (25390) DP Locaux YA160 Sm Doubs Tres Haut Debit Public 162 m² 7 m² 2021/09/07
11 Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Mixte ZT42 — 3 970 m² 700 m² 2021/09/03
Lotissement ""Le Grand Fren, Flangebouche (25390) PC Logement AC208 — — 121 m² 2021/08/12
21 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA22 — 5 841 m² 413 m² 2021/04/27
Rue De La Vierge, Flangebouche (25390) PC Logement ZW64 — 13 910 m² 97 m² 2021/04/27
10 Rue De L Hopital, Flangebouche (25390) PC Logement AB12, AB13 Lhacg Immo SCI 2 213 m² 44 m² 2021/04/27
Village Haut, Flangebouche (25390) PC Locaux AC199, AC203 — 5 209 m² 715 m² 2021/03/25
Lotissement ""Le Grand Fren, Flangebouche (25390) PC Logement AC207 — 525 m² 117 m² 2021/03/08
21 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA22 Soc From Fruitiere Flangebouche-Sommette Coop 5 841 m² 231 m² 2021/02/14
Rue Du Charme, Flangebouche (25390) PC Locaux AC150 SCI Du Charme SCI 926 m² 276 m² 2021/01/14

Permis de construire à Flangebouche en 2020

6 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement ""Le Grand Fren, Flangebouche (25390) PC Logement AC165P — 539 m² 98 m² 2020/12/24
Rue De L'eglise, Flangebouche (25390) PC Logement AC125 — 1 185 m² 124 m² 2020/12/18
Les Blorciers, Flangebouche (25390) PC Locaux ZZ17 — 58 304 m² 1 262 m² 2020/10/20
A Vaurepey, Flangebouche (25390) PC Logement ZX69, ZX70 — 1 320 m² 99 m² 2020/08/25
22 Rue De L'hopital, Flangebouche (25390) PC Logement AD97 — 946 m² 165 m² 2020/06/20
27 Rue Du General De Gaulle, Flangebouche (25390) PC Logement ZW72 — 1 860 m² 149 m² 2020/03/19

Permis de construire à Flangebouche en 2019

8 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Pasteur, Flangebouche (25390) PC Logement AD250, AD253 — 1 132 m² 127 m² 2019/12/20
Le Chateau Noirot, Flangebouche (25390) PC Logement YA168B — 405 m² 87 m² 2019/11/04
Le Chateau Noirot, Flangebouche (25390) PC Logement YA168A — 416 m² 87 m² 2019/11/04
Village Bas, Flangebouche (25390) PC Logement AB111, AB41 — 4 943 m² 182 m² 2019/07/21
Adresse Non Renseignée, Flangebouche (25390) PC Logement — — — 126 m² 2019/07/15
Les Combes, Flangebouche (25390) PC Logement E591, E598 — 38 248 m² 284 m² 2019/06/20
23 Rue Des Pierres Tournantes, Flangebouche (25390) PC Locaux ZX25, ZX86 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Les Ravieres Du Levant Agricole 37 314 m² 350 m² 2019/04/01
La Vouillemotte, Flangebouche (25390) PC Logement C21, C22 — 82 104 m² 244 m² 2019/02/18

Permis de construire à Flangebouche en 2018

5 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
16 Rue De La Vierge, Flangebouche (25390) PC Logement ZW61, ZW65 — 5 578 m² 128 m² 2018/12/12
Rang De Bemont, Flangebouche (25390) PC Locaux ZS3, ZS4 — 135 415 m² 990 m² 2018/11/27
Lotissement ""Le Chateau No, Flangebouche (25390) PC Logement YA172 — 823 m² 118 m² 2018/09/17
Rue Victor Hugo, Flangebouche (25390) PC Logement AD182 — 1 286 m² 158 m² 2018/06/21
Lotissement Sertefroy Lot, Flangebouche (25390) PC Logement YA174, YA176 — 634 m² 116 m² 2018/05/07

Permis de construire à Flangebouche en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Laves Dela, Flangebouche (25390) PC Locaux D484, D487 — 12 025 m² 65 m² 2017/10/04
4 Bas De Charme, Flangebouche (25390) PC Locaux ZX22 — 95 240 m² 320 m² 2017/09/15
8 Rue De L'hopital, Flangebouche (25390) PC Locaux AD10, AD136 — 10 327 m² 3 000 m² 2017/07/20
Rue Gustave Morel, Flangebouche (25390) PC Logement AB16, AB17 Gd Promotion Société 1 440 m² 276 m² 2017/03/20

Permis de construire à Flangebouche en 2016

2 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
1 L Adroit, Flangebouche (25390) PC Locaux C428, C335 Gaec Des Adroits Agricole 59 377 m² 856 m² 2016/08/03
Rue Des Gentianes Chateau Noirot, Flangebouche (25390) PC Logement YA101 — 823 m² 125 m² 2016/03/11

Permis de construire à Flangebouche en 2015

19 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Chateau Noirot, Flangebouche (25390) PC Logement YA104, YA100 — 802 m² 106 m² 2015/12/09
Au Corveris, Flangebouche (25390) PC Locaux ZK10 — 11 029 m² 240 m² 2015/10/26
Rue De La Croix De Loray Derriere Saint Claude, Flangebouche (25390) PC Logement ZT84 — 2 282 m² 167 m² 2015/10/04
11 Rue Du General De Gaulle, Flangebouche (25390) PC Logement AC33 — 1 526 m² 229 m² 2015/09/30
Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZH48, ZH47 — — 132 m² 2015/09/29
11 Rue Du General De Gaulle, Flangebouche (25390) PC Logement AC33 SCI Du Charron SCI 1 526 m² 71 m² 2015/08/29
Montalot, Flangebouche (25390) PC Logement B493, B491 — 2 320 m² 428 m² 2015/07/16
Rue Du Rocher, Flangebouche (25390) PC Logement ZV64 Gd Promotion Société 1 125 m² 208 m² 2015/06/29
9 Rue Rue Du Marechal Leclerc Lotis Sertefroy, Flangebouche (25390) PC Logement YA147 — 667 m² 196 m² 2015/06/04
12 Rue Saint Joseph, Flangebouche (25390) PC Logement AD23 — 588 m² 78 m² 2015/05/26
Lotis Sertefroy, Flangebouche (25390) PC Logement YA143 — 608 m² 92 m² 2015/05/21
Montalot, Flangebouche (25390) PC Logement B493, B491 — 2 320 m² 428 m² 2015/05/18
Rue Du Rocher Aux Sourcelles, Flangebouche (25390) PC Logement ZV67, ZV63 — 568 m² 104 m² 2015/05/16
21 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux AY22 Soc From Fruitiere Flangebouche-Sommette Coop 5 841 m² 814 m² 2015/05/16
1 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Logement AB20 Daimca SCI 397 m² 169 m² 2015/05/16
Rue Du Charme Village Haut, Flangebouche (25390) PC Logement AC187, AC182 — 941 m² 140 m² 2015/04/24
Rue Du Rocher Aux Sourcelles, Flangebouche (25390) PC Logement ZV67, ZV63 — 568 m² 104 m² 2015/04/12
9 Rue Du Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Logement YA156, YA155 — 769 m² 118 m² 2015/03/16
Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZT79 — 1 520 m² 164 m² 2015/01/22

Permis de construire à Flangebouche en 2014

8 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Rue Du Rocher, Flangebouche (25390) PC Logement ZV59P — 904 m² 91 m² 2014/10/17
Lotissement Sertefroy, Flangebouche (25390) PC Logement YA153, YA154 — 762 m² 133 m² 2014/09/18
Rue Pasteur, Flangebouche (25390) PC Logement AC154 — 1 449 m² 119 m² 2014/08/24
La Chaux, Flangebouche (25390) PC Locaux ZP27, ZP13 — 6 827 m² 1 892 m² 2014/08/04
La Chaux, Flangebouche (25390) PC Logement ZP27, ZP13 — 6 827 m² 165 m² 2014/07/26
Rue De La Croix De Loray, Flangebouche (25390) PC Logement ZH48, ZH47 — — 132 m² 2014/07/11
Chemin Rural N 8 Le Bas Du Busset, Flangebouche (25390) PC Locaux YA85, YA46 — 101 380 m² 65 m² 2014/07/08
Lot Sertefroy Lot 2, Flangebouche (25390) PC Logement YA144 — 644 m² 71 m² 2014/06/05

Permis de construire à Flangebouche en 2013

9 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Flangebouche en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Sertefroy, Flangebouche (25390) PC Logement YA26 — 729 m² 127 m² 2013/12/10
Rue De Chateau Noirot, Flangebouche (25390) PC Logement YA102, YA99 — 931 m² 126 m² 2013/11/11
Rue Du Sacre Coeur, Flangebouche (25390) PC Locaux YA129, YA128 — — 446 m² 2013/08/31
21 Rue Marechal Leclerc, Flangebouche (25390) PC Locaux YA21 — 2 559 m² 10 m² 2013/07/15
8 Saint Claude, Flangebouche (25390) PC Logement ZL40P — 1 303 m² 139 m² 2013/06/15
Rue Des Freres Lumiere, Flangebouche (25390) PC Logement AC171, AC174 — 1 484 m² 172 m² 2013/03/20
3 Rue De L Eglise, Flangebouche (25390) PC Locaux AC68 — — 17 m² 2013/02/08
Au Village, Flangebouche (25390) PC Locaux ZV26, ZV41 — 100 942 m² 2 738 m² 2013/01/30
Les Combes, Flangebouche (25390) PC Locaux E91, E92 — 41 140 m² 1 073 m² 2013/01/07

Construction et urbanisme à Flangebouche

Flangebouche, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 826 habitants pour une superficie de 23 km², soit une densité de 36 hab/km². 104 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 8 924 m² de surface de plancher d'habitation créée et 88 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 19 autorisations, soit 18,3 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. Sur 2025, 7 permis de construire ont été délivrés, +16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Flangebouche (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Flangebouche.

Statistiques des permis de construire à Flangebouche

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Flangebouche sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 104 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 19 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 18,3 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 7 autorisations, en progression de +16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 8 924 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 88 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 101 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 69 à destination de logement (66 %), 33 pour des locaux d'activité (32 %) et 2 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Flangebouche et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Flangebouche
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 2 3 0 1 489 m² 3
2025 7 +16,7 % 4 2 1 707 m² 7
2024 6 0 % 3 3 0 546 m² 3
2023 6 0 % 3 3 0 1 349 m² 5
2022 6 -53,8 % 6 0 0 743 m² 6
2021 13 +116,7 % 6 6 1 3 218 m² 7
2020 6 -25,0 % 5 1 0 1 897 m² 8

Autres types d'autorisations à Flangebouche

Permis d'aménager à Flangebouche

9 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Flangebouche

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Flangebouche

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Flangebouche.

Orchamps-Vennes

219 permis de construire

Gilley

186 permis de construire

Avoudrey

140 permis de construire

Loray

86 permis de construire

Longemaison

21 permis de construire

Grandfontaine-sur-Creuse

18 permis de construire

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Flangebouche

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Flangebouche

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Flangebouche (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Flangebouche ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Flangebouche depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Flangebouche ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Flangebouche ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Flangebouche ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Flangebouche, soit une hausse de +16,7 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2015 avec 19 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Flangebouche.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Flangebouche ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).