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Permis de construire à Épenoy

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Épenoy (25800), dans le département Doubs en région Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 50 autorisations enregistrées entre le 22 février 2013 et le 12 mai 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

50

Première date

22 février 2013

Dernière date

12 mai 2026

Surface créée (brute)

11 281 m²

Nbre logements

42

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Épenoy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Épenoy

Permis de construire à Épenoy en 2026

1 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Combe Purnelle, Épenoy (25800) PC Locaux 0B141, 0B142 Groupement D'exploitation En Commun Reconnu Bergez Agricole 30 630 m² 1 000 m² 2026/05/12

Permis de construire à Épenoy en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Frenes, Épenoy (25800) PC Locaux ZE105 Gaec Du Contour Des Roches Agricole 97 480 m² 600 m² 2025/06/10
Chemin De Landay, Épenoy (25800) PC Logement AB9 7 660 m² 138 m² 2025/04/14
Chemin Rural Dit Des Voies, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nw Joules Société 2 895 m² 17 m² 2025/02/27

Permis de construire à Épenoy en 2024

4 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB76 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Du Vernois Agricole 19 756 m² 215 m² 2024/10/14
Chemin Champs De Brand, Épenoy (25800) PC Logement AC149, ZA54 26 665 m² 128 m² 2024/07/08
Chemin Champ De Brand, Épenoy (25800) PC Logement ZA149, ZA54 973 m² 110 m² 2024/07/08
Sous La Molege, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nwj Met 3 Société 2 895 m² 18 m² 2024/06/03

Permis de construire à Épenoy en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 Richard SCI 7 500 m² 96 m² 2022/12/23
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P 436 m² 109 m² 2022/11/09
Lot Au Chene Dessus Iii Lot N, Épenoy (25800) PC Logement AC206 881 m² 117 m² 2022/05/03
1Ter Rue En Soyotte, Épenoy (25800) DP Locaux AC47, AC46 1 065 m² 43 m² 2022/04/21
Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 Vaj SCI 748 m² 211 m² 2022/02/18
Les Granges D Epenoy, Épenoy (25800) PC Locaux ZC88, ZC87 Earl Humbert Francois Société 3 115 m² 972 m² 2022/01/03

Permis de construire à Épenoy en 2021

12 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot 9 Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC199 750 m² 149 m² 2021/11/09
Chem Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB29 1 325 m² 92 m² 2021/11/09
Lotis Chene Du Dessus Ii, Épenoy (25800) PC Logement AC204 802 m² 149 m² 2021/11/09
3 Lot Des Chenes Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 748 m² 122 m² 2021/11/02
1 Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23P 1 353 m² 146 m² 2021/10/01
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC202 797 m² 145 m² 2021/08/31
Chem Des Ruhieres Clos Renaud, Épenoy (25800) PC Logement AB30, AB29 940 m² 124 m² 2021/08/09
Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23 1 272 m² 145 m² 2021/08/09
Chem Rural Dit De Montolier, Épenoy (25800) PC Logement AA110 8 600 m² 131 m² 2021/06/21
Lot3 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC205 875 m² 139 m² 2021/06/04
Lot5 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC104P 848 m² 146 m² 2021/05/14
1 Rue Des Noyers Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AB23, AB104 1 453 m² 139 m² 2021/03/30

Permis de construire à Épenoy en 2020

4 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101P 572 m² 152 m² 2020/11/17
9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 SCI Lhomme SCI 124 m² 2020/08/13
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB71P, AB70P 633 m² 117 m² 2020/03/12
12 Rue Des Tilleuls, Épenoy (25800) PC Logement AA10, AA11 1 100 m² 147 m² 2020/01/17

Permis de construire à Épenoy en 2019

2 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grande Rue, Épenoy (25800) PC Locaux AB73 Syndicat Intercommunal A Vocation Scolaire Epenoy Passonfontaine Commune/EPCI 2 350 m² 888 m² 2019/08/27
6 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB78P 208 m² 2019/05/24

Permis de construire à Épenoy en 2018

2 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
29 Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101 Sccv Epenoy Pont SCI 1 124 m² 427 m² 2018/11/23
8 Chemin Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB40, AB37P 894 m² 198 m² 2018/08/14

Permis de construire à Épenoy en 2017

3 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA547 1 536 m² 224 m² 2017/12/21
11 Rue Du Parc, Épenoy (25800) PC Logement AA143 816 m² 15 m² 2017/06/21
9 Rue Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 SCI Lhomme SCI 1 607 m² 97 m² 2017/05/20

Permis de construire à Épenoy en 2016

3 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
13 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB89 Gaec Bouveresse Jean-Paul Et Mayeul Agricole 663 m² 2016/08/04
4 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB74 Soc Coop Agri From Fruit Premiers Sapins Coop 2 699 m² 225 m² 2016/06/02
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Locaux ZE85, ZE102 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Du Parc Société 5 967 m² 874 m² 2016/04/06

Permis de construire à Épenoy en 2015

1 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Parc Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AA147 1 536 m² 169 m² 2015/07/18

Permis de construire à Épenoy en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lotis Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA309 859 m² 107 m² 2014/05/16
3 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux F106, F104 Commune D'epenoy Commune/EPCI 85 m² 2014/04/25
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA308 915 m² 153 m² 2014/04/01
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Logement ZE37 1 000 m² 109 m² 2014/02/16

Permis de construire à Épenoy en 2013

2 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Des Tilleuls Le Village, Épenoy (25800) PC Locaux F215, F214 9 840 m² 407 m² 2013/09/13
Rue Des Merisiers, Épenoy (25800) PC Logement ZI200 106 m² 2013/02/22

Construction et urbanisme à Épenoy

Épenoy, commune du département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, compte 640 habitants pour une superficie de 13 km², soit une densité de 48 hab/km². 50 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 5 178 m² de surface de plancher d'habitation créée et 42 logements.

L'année la plus active a été 2021 avec 12 autorisations, soit 24,0 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Épenoy (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Épenoy.

Statistiques des permis de construire à Épenoy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Épenoy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 50 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 24,0 % du total de la période. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 178 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 42 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 123 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 36 à destination de logement (72 %) et 14 pour des locaux d'activité (28 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Épenoy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Épenoy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 0 1 0 1 000 m² -
2025 3 -25,0 % 1 2 0 755 m² 1
2024 4 +33,3 % 2 2 0 471 m² 2
2023 3 -50,0 % 3 0 0 385 m² 3
2022 6 -50,0 % 3 3 0 1 548 m² 4
2021 12 +200,0 % 12 0 0 1 627 m² 12
2020 4 +100,0 % 4 0 0 540 m² 4

Autres types d'autorisations à Épenoy

Permis de construire dans les communes voisines de Épenoy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Épenoy.

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Épenoy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Épenoy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Épenoy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Épenoy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Épenoy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Épenoy ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Épenoy, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Épenoy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Épenoy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).