basedespermis.fr
Retour à Épenoy

Permis de construire à Épenoy

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Épenoy (25800), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 53 autorisations enregistrées entre le 22 février 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

53

Première date

22 février 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

11 661 m²

Nbre logements

45

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Épenoy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Épenoy

53 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Épenoy en 2026

4 autorisations en 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Du Perroyer En Soyotte, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 96 m² 2026/07/28
Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 144 m² 2026/07/24
4 Impasse Du Petit Clos, Épenoy (25800) PC Logement AC227 — 8 097 m² 140 m² 2026/07/22
La Combe Purnelle, Épenoy (25800) PC Locaux 0B141, 0B142 Groupement D'exploitation En Commun Reconnu Bergez Agricole 30 630 m² 1 000 m² 2026/05/12

Permis de construire à Épenoy en 2025

3 autorisations en 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Frenes, Épenoy (25800) PC Locaux ZE105 Gaec Du Contour Des Roches Agricole 97 480 m² 600 m² 2025/06/10
Chemin De Landay, Épenoy (25800) PC Logement AB9 — 7 660 m² 138 m² 2025/04/14
Chemin Rural Dit Des Voies, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nw Joules Société 2 895 m² 17 m² 2025/02/27

Permis de construire à Épenoy en 2024

4 autorisations en 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB76 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Agree Du Vernois Agricole 19 756 m² 215 m² 2024/10/14
Chemin Champs De Brand, Épenoy (25800) PC Logement AC149, ZA54 — 26 665 m² 128 m² 2024/07/08
Chemin Champ De Brand, Épenoy (25800) PC Logement ZA149, ZA54 — 973 m² 110 m² 2024/07/08
Sous La Molege, Épenoy (25800) DP Locaux 0A235 Nwj Met 3 Société 2 895 m² 18 m² 2024/06/03

Permis de construire à Épenoy en 2022

6 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 Richard SCI 7 500 m² 96 m² 2022/12/23
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P — 436 m² 109 m² 2022/11/09
Lot Au Chene Dessus Iii Lot N, Épenoy (25800) PC Logement AC206 — 881 m² 117 m² 2022/05/03
1Ter Rue En Soyotte, Épenoy (25800) DP Locaux AC47, AC46 — 1 065 m² 43 m² 2022/04/21
Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 Vaj SCI 748 m² 211 m² 2022/02/18
Les Granges D Epenoy, Épenoy (25800) PC Locaux ZC88, ZC87 Earl Humbert Francois Société 3 115 m² 972 m² 2022/01/03

Permis de construire à Épenoy en 2021

12 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot 9 Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC199 — 750 m² 149 m² 2021/11/09
Chem Des Ruhieres, Épenoy (25800) PC Logement AB29 — 1 325 m² 92 m² 2021/11/09
Lotis Chene Du Dessus Ii, Épenoy (25800) PC Logement AC204 — 802 m² 149 m² 2021/11/09
3 Lot Des Chenes Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 — 748 m² 122 m² 2021/11/02
1 Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23P — 1 353 m² 146 m² 2021/10/01
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC202 — 797 m² 145 m² 2021/08/31
Chem Des Ruhieres Clos Renaud, Épenoy (25800) PC Logement AB30, AB29 — 940 m² 124 m² 2021/08/09
Rue Des Noyers, Épenoy (25800) PC Logement AB23 — 1 272 m² 145 m² 2021/08/09
Chem Rural Dit De Montolier, Épenoy (25800) PC Logement AA110 — 8 600 m² 131 m² 2021/06/21
Lot3 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC205 — 875 m² 139 m² 2021/06/04
Lot5 Lot Au Chene Dessus Iii, Épenoy (25800) PC Logement AC104P — 848 m² 146 m² 2021/05/14
1 Rue Des Noyers Au Village, Épenoy (25800) PC Logement AB23, AB104 — 1 453 m² 139 m² 2021/03/30

Permis de construire à Épenoy en 2020

4 autorisations en 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Pont, Épenoy (25800) PC Logement AC101P — 572 m² 152 m² 2020/11/17
9 Chemin Du Perroyer, Épenoy (25800) PC Logement AB5 SCI Lhomme SCI — 124 m² 2020/08/13
Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Logement AB71P, AB70P — 633 m² 117 m² 2020/03/12
12 Rue Des Tilleuls, Épenoy (25800) PC Logement AA10, AA11 — 1 100 m² 147 m² 2020/01/17

Permis de construire à Épenoy en 2016

3 autorisations en 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
13 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB89 Gaec Bouveresse Jean-Paul Et Mayeul Agricole — 663 m² 2016/08/04
4 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux AB74 Soc Coop Agri From Fruit Premiers Sapins Coop 2 699 m² 225 m² 2016/06/02
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Locaux ZE85, ZE102 Exploitation Agricole A Responsabilite Limitee Du Parc Société 5 967 m² 874 m² 2016/04/06

Permis de construire à Épenoy en 2014

4 autorisations en 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lotis Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA309 — 859 m² 107 m² 2014/05/16
3 Rue Des Granges, Épenoy (25800) PC Locaux F106, F104 Commune D'epenoy Commune/EPCI — 85 m² 2014/04/25
Rue Du Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement ZA308 — 915 m² 153 m² 2014/04/01
Champ Du Mont, Épenoy (25800) PC Logement ZE37 — 1 000 m² 109 m² 2014/02/16

1 à 53 sur 53 autorisations

Les permis de construire à Épenoy

Les dossiers PC/DP consultables à Épenoy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Épenoy

Commune rurale, Épenoy (25800) rassemble 640 habitants pour une superficie de 13,0 km² (48,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 679 à 822 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Spinoyens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Valdahon (25800) (364 autorisations) et Les Premiers Sapins (25580) (178 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Épenoy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Épenoy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Épenoy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 53 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,6 % du total de la période. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 558 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 45 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 124 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (74 %) et 14 pour des locaux d'activité (26 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Épenoy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Épenoy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 3 1 0 1 380 m² 3
2025 3 -25,0 % 1 2 0 755 m² 1
2024 4 +33,3 % 2 2 0 471 m² 2
2023 3 -50,0 % 3 0 0 385 m² 3
2022 6 -50,0 % 3 3 0 1 548 m² 4
2021 12 +200,0 % 12 0 0 1 627 m² 12
2020 4 +100,0 % 4 0 0 540 m² 4

Autres types d'autorisations à Épenoy

Permis d'aménager à Épenoy

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Épenoy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Épenoy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Épenoy.

Valdahon

357 permis de construire

Les Premiers Sapins

171 permis de construire

Vercel-Villedieu-le-Camp

162 permis de construire

Avoudrey

140 permis de construire

Passonfontaine

32 permis de construire

Étray

34 permis de construire

Chevigney-lès-Vercel

15 permis de construire

Adam-lès-Vercel

13 permis de construire

Retour à la page commune, département et région

Épenoy

Retour à la page commune

Doubs (25)

Retour à la page département

Bourgogne-Franche-Comté

Retour à la page région

Toutes les régions

Retour à la liste des régions

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Épenoy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Épenoy

Adresse
15 Grande-Rue, 25800 Épenoy
Accueil
Mardi : 08h30-12h00 · Vendredi : 13h30-16h30
Téléphone
03 81 56 22 76
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Épenoy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Épenoy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Épenoy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Épenoy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Épenoy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Épenoy ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Épenoy, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Épenoy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Épenoy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).