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Permis de construire à Épenoy

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Épenoy (25800), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 53 autorisations enregistrées entre le 22 février 2013 et le 28 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

53

Première date

22 février 2013

Dernière date

28 juillet 2026

Surface créée (brute)

11 661 m²

Nbre logements

45

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Épenoy. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Épenoy

6 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Épenoy en 2022

6 autorisations en 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Épenoy en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rte De Passonfontaine Les Toles, Épenoy (25800) PC Locaux ZD66 Richard SCI 7 500 m² 96 m² 2022/12/23
Lot Chene Dessus 3, Épenoy (25800) PC Logement AC207P — 436 m² 109 m² 2022/11/09
Lot Au Chene Dessus Iii Lot N, Épenoy (25800) PC Logement AC206 — 881 m² 117 m² 2022/05/03
1Ter Rue En Soyotte, Épenoy (25800) DP Locaux AC47, AC46 — 1 065 m² 43 m² 2022/04/21
Au Chene Dessus, Épenoy (25800) PC Logement AC201 Vaj SCI 748 m² 211 m² 2022/02/18
Les Granges D Epenoy, Épenoy (25800) PC Locaux ZC88, ZC87 Earl Humbert Francois Société 3 115 m² 972 m² 2022/01/03

1 à 6 sur 6 autorisations

Les permis de construire à Épenoy

Les dossiers PC/DP consultables à Épenoy regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos d'Épenoy

Commune rurale, Épenoy (25800) rassemble 640 habitants pour une superficie de 13,0 km² (48,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 679 à 822 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Spinoyens, la commune est limitrophe de 8 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC des Portes du Haut-Doubs. Dans le voisinage, Valdahon (25800) (364 autorisations) et Les Premiers Sapins (25580) (178 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Épenoy, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des permis de construire à Épenoy

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Épenoy sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 53 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 12 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 22,6 % du total de la période. En 2025, 3 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 5 558 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 45 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 124 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 39 à destination de logement (74 %) et 14 pour des locaux d'activité (26 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Épenoy et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Épenoy
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 3 1 0 1 380 m² 3
2025 3 -25,0 % 1 2 0 755 m² 1
2024 4 +33,3 % 2 2 0 471 m² 2
2023 3 -50,0 % 3 0 0 385 m² 3
2022 6 -50,0 % 3 3 0 1 548 m² 4
2021 12 +200,0 % 12 0 0 1 627 m² 12
2020 4 +100,0 % 4 0 0 540 m² 4

Autres types d'autorisations à Épenoy

Permis d'aménager à Épenoy

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Épenoy

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines d'Épenoy

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Épenoy.

Valdahon

357 permis de construire

Les Premiers Sapins

171 permis de construire

Vercel-Villedieu-le-Camp

162 permis de construire

Avoudrey

140 permis de construire

Passonfontaine

32 permis de construire

Étray

34 permis de construire

Chevigney-lès-Vercel

15 permis de construire

Adam-lès-Vercel

13 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Épenoy. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Épenoy

Adresse
15 Grande-Rue, 25800 Épenoy
Accueil
Mardi : 08h30-12h00 · Vendredi : 13h30-16h30
Téléphone
03 81 56 22 76
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Épenoy

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Épenoy (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Épenoy ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Épenoy depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Épenoy ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie d'Épenoy ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Épenoy ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Épenoy, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2021 avec 12 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie d'Épenoy.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Épenoy ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).