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Permis de construire à Brognard

Doubs (25), Bourgogne-Franche-Comté

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Brognard (25600), dans le Doubs, en Bourgogne-Franche-Comté. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 51 autorisations enregistrées entre le 8 février 2013 et le 8 janvier 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

51

Première date

8 février 2013

Dernière date

8 janvier 2026

Surface créée (brute)

59 834 m²

Nbre logements

18

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Brognard. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire à Brognard

12 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire à Brognard en 2023

3 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brognard en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
4 Bis Rue Du Sepiot, Brognard (25600) PC Logement AA89 — 2 572 m² 163 m² 2023/10/25
Route De, Brognard (25600) DP Locaux AD22 Ca Pays De Montbeliard Agglomeration Public — 13 m² 2023/06/28
Allee Henri Hugoniot, Brognard (25600) PC Locaux ZA177, ZA180 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 139 020 m² 6 902 m² 2023/06/08

Permis de construire à Brognard en 2013

9 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Brognard en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Zac Pres Nabonds, Brognard (25600) PC Locaux ZB172 SCI Eve Iv SCI 21 694 m² 1 917 m² 2013/11/02
Adresse Non Renseignée, Brognard (25600) PC Locaux — Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société — 3 085 m² 2013/10/24
Lot Les Hauts Vergers Lot N Entre Deux, Brognard (25600) PC Logement AI174 — 244 m² 244 m² 2013/09/10
Zac Extension Technoland -, Brognard (25600) PC Locaux ZA317P, ZA200 Metalhom Société 44 177 m² 5 370 m² 2013/07/12
Rue Des Epasses, Brognard (25600) PC Locaux ZB167 Decoupe H2O Société 4 272 m² 951 m² 2013/06/05
Zac Extension Technoland Rd 27, Brognard (25600) PC Locaux ZA192, ZA191 Pays De Montbeliard Immobilier D'entreprises Société 8 513 m² 3 226 m² 2013/04/25
Les Hauts Vergers, Brognard (25600) PC Logement AI179, AI186 — 504 m² 114 m² 2013/02/18
11 Rue Des Pommiers, Brognard (25600) PC Logement AE50, AE65 — 1 100 m² 204 m² 2013/02/10
3 Rue Des Jonchets, Brognard (25600) PC Logement AI166 — 1 301 m² 221 m² 2013/02/08

1 à 12 sur 12 autorisations

Les permis de construire à Brognard

Les dossiers PC/DP consultables à Brognard regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement et des locaux d'activité. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Brognard

Commune rurale, Brognard (25600) s'étend sur 3,0 km² et regroupe 476 habitants, pour une densité de 164,0 hab./km². Située dans le Doubs (25) elle appartient à la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 319 à 383 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Brognardais, la commune est limitrophe de 5 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Étupes (25460) (127 autorisations) et Vieux-Charmont (25600) (74 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Brognard offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Brognard

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Brognard sur la période disponible, de 2013 à 2026 (13 années). Sur cette période, 51 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2019, avec 9 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 17,6 % du total de la période. En 2025, 1 autorisations ont été recensées, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 2 471 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 18 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 137 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 14 à destination de logement (27 %) et 37 pour des locaux d'activité (73 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Brognard et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Brognard
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 377 m² 4
2025 1 -75,0 % 0 1 0 333 m² -
2024 4 +33,3 % 2 2 0 1 122 m² 2
2023 3 0 % 1 2 0 7 078 m² 1
2022 3 0 % 0 3 0 4 136 m² -
2021 3 0 % 0 3 0 5 282 m² -
2020 3 -66,7 % 0 3 0 1 660 m² -

Autres types d'autorisations à Brognard

Permis de démolir à Brognard

1 autorisation

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Brognard

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Brognard.

Étupes

118 permis de construire

Vieux-Charmont

64 permis de construire

Allenjoie

53 permis de construire

Dambenois

33 permis de construire

Nommay

32 permis de construire

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Brognard. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Brognard

Adresse
15 rue de la Croze, 25600 Brognard
Accueil
Lundi : 09h30-12h30, 14h00-17h30 · Mardi : 14h00-17h30 · Mercredi : 09h30-12h30 · Jeudi : 14h00-17h30 · Vendredi : 09h30-12h30
Téléphone
03 81 94 13 62
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Brognard

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Brognard (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Brognard ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Brognard depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Le bloc de recherche permet de retrouver un dossier par mot-clé, année ou période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Brognard ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Brognard ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Brognard ?
En 2025, 1 permis de construire ont été délivrés à Brognard, contre 4 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2019 avec 9 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Brognard.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Brognard ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).