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Permis de construire à Bozouls

Aveyron (12), Occitanie

Sont rassemblés ici les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Bozouls (12340), dans l'Aveyron, en Occitanie, à partir de Sitadel, la base des autorisations d'urbanisme tenue par le SDES.

La liste compte 347 autorisations, enregistrées entre le 17 janvier 2013 et le 27 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Les autorisations sont consultables par pages de 150 dossiers maximum, avec recherche, filtres et tri dans le tableau.

Total autorisations

347

Première date

17 janvier 2013

Dernière date

27 juillet 2026

Surface créée (brute)

113 540 m²

Nbre logements

402

Ces 347 autorisations proviennent du millésime Sitadel de septembre 2026, publié début octobre 2026 par le ministère de la Transition écologique et mis en ligne sur basedespermis.fr le 10/10/2026. La liste est actualisée à chaque nouveau millésime.

Seuls les projets autorisés à Bozouls figurent ici : la page se limite aux permis de construire délivrés dans la commune, à partir de données publiques.

Liste des permis de construire à Bozouls

59 autorisations

Année
Type d’autorisation
Destination

Trier par

Années

Permis de construire en 2021

24 autorisations en 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Le Chateau, Bozouls (12340) PC Locaux O134, O136 — 475 m² 73 m² 2021/12/21
Le Colombie, Bozouls (12340) PC Locaux D575, D578 — 12 380 m² 1 584 m² 2021/12/10
25 Av Monsservin, Bozouls (12340) PC Logement K830 — 8 047 m² 140 m² 2021/12/03
7 Rue Jean-Antoine Passelac, Bozouls (12340) PC Logement E2186 — 949 m² 130 m² 2021/11/15
8 Rue Jean-Antoine Passelac, Bozouls (12340) PC Logement E2188 — 1 135 m² 145 m² 2021/11/10
6 Che De La Barriade, Bozouls (12340) PC Logement O152 — 860 m² 94 m² 2021/10/14
9 Rue Des Orchidees (Lot.""La, Bozouls (12340) PC Logement F621 — 621 m² 88 m² 2021/09/17
7 Rue Des Orchidees (Lot. "", Bozouls (12340) PC Logement F618 — 690 m² 108 m² 2021/09/16
54 Rue Henri Camviel, Bozouls (12340) PC Locaux E577 Commune De Bozouls Commune/EPCI 3 000 m² 480 m² 2021/08/23
Les Caufours Gavernac, Bozouls (12340) PC Locaux H872 — 8 318 m² 8 318 m² 2021/08/10
23 Rue De La Fontaine, Bozouls (12340) PC Logement E313 — 841 m² 109 m² 2021/08/05
9-11 Impasse De La Gare, Bozouls (12340) PC Logement H1063, H1062 — 2 243 m² 185 m² 2021/07/29
Lotissement "" La Gare""-Lot La Rotonde, Bozouls (12340) PC Logement F622 — 723 m² 85 m² 2021/07/08
Route De Majorac Gillorgues, Bozouls (12340) PC Logement ZH50 — 1 931 m² 123 m² 2021/07/02
Lot 6-Lotissement La Gare, Bozouls (12340) PC Logement F379 — 612 m² 86 m² 2021/06/29
1 Rue De La Fontaine, Bozouls (12340) PC Mixte E2291, E2289 SCI Famyraly SCI 102 m² 123 m² 2021/06/29
7 Rue Henriette Viguier Lot 23 Lotissement Les Terrasses De Pe, Bozouls (12340) PC Logement D727 — 557 m² 85 m² 2021/06/21
4 Rue Des 4 Vents Gillorgues, Bozouls (12340) PC Logement I192, I191 — 896 m² 148 m² 2021/06/08
7 Rue De Gardou, Bozouls (12340) PC Locaux F462 SCI Del Pastorel SCI 20 370 m² 3 825 m² 2021/05/25
12 Bi Rue Des Petites Vignes, Bozouls (12340) PC Logement E2280, E2281 — 769 m² 149 m² 2021/05/12
Rue Rene Hemon Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux E1904, E1901 — 3 705 m² 243 m² 2021/04/23
Ch De La Combe, Bozouls (12340) PC Logement E907 — 718 m² 120 m² 2021/04/06
11 Rue De Peyrolles ( Lot.les, Bozouls (12340) PC Logement D717 — 917 m² 143 m² 2021/03/10
18 Rue Henriette Viguier Lot-8-Les Terrasses De Peyrolles, Bozouls (12340) PC Logement D712 — 535 m² 112 m² 2021/03/02

Permis de construire en 2017

35 autorisations en 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Bozouls en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Lot Le Clos Du Calzie, Bozouls (12340) PC Logement H31P — 897 m² 125 m² 2017/12/21
4 Rue Jean Antoine Passela Lotissement La Garenne Ii - Lot 12, Bozouls (12340) PC Logement E2190 — 790 m² 104 m² 2017/12/05
Rue Andre Baudon Lotissement La Garenne - Lot N 6, Bozouls (12340) PC Logement E2078 — 428 m² 118 m² 2017/11/10
Rue De La Gare, Bozouls (12340) PC Logement H1062, H1063 — 2 243 m² 162 m² 2017/10/02
8 Rue Du Trou, Bozouls (12340) PC Locaux E88 Rose Et Marcel SCI 68 m² 89 m² 2017/09/25
La Cave, Bozouls (12340) PC Locaux H746, H428 — 15 417 m² 1 400 m² 2017/09/20
Sainte Catherine, Bozouls (12340) PC Locaux O281, O280 — 101 152 m² 775 m² 2017/09/15
Maroquies, Bozouls (12340) DP Locaux G420 Enedis Société 68 883 m² 10 m² 2017/09/14
2 Lot Les Jardins De Lea Lompergues, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 760 m² 104 m² 2017/09/13
11 Av De Combecrozes Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux F432, F430 — 8 534 m² 1 740 m² 2017/09/12
4 Za Les Calsades, Bozouls (12340) PC Locaux F592 Laur Guillaume Société 2 617 m² 883 m² 2017/09/12
10 Rue Marc Andre Fabre, Bozouls (12340) PC Logement E124, E125 — 206 m² 28 m² 2017/08/31
6 Rue Andre Baudon La Garenne Ii, Bozouls (12340) PC Logement E2184 — 726 m² 142 m² 2017/07/18
9 La Garenne Ii, Bozouls (12340) PC Logement E2086 — 1 064 m² 121 m² 2017/07/07
Sentels, Bozouls (12340) PC Logement D273 Ilmds SCI 472 m² — 2017/07/05
3 Rue Andre Baudon Lotissement La Garenne - Lot N 8, Bozouls (12340) PC Logement E479 — 457 m² 94 m² 2017/06/02
Majorac Bas, Bozouls (12340) PC Logement I1007, I1008 — 11 820 m² 230 m² 2017/04/07
Gavernac, Bozouls (12340) PC Locaux H154 — 16 695 m² 300 m² 2017/04/03
4 Lot Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E2211 — — 97 m² 2017/03/29
Alac, Bozouls (12340) PC Locaux A537 — 2 100 m² 898 m² 2017/03/22
Rue De La Gare, Bozouls (12340) PC Logement H1058 — 564 m² 96 m² 2017/03/20
Lotissement Les Genevrier Les Alots, Bozouls (12340) PC Logement AH1023 — — 184 m² 2017/03/17
Coudournac, Bozouls (12340) PC Locaux G113 Gaec Fleurs De Coudournac Agricole 13 230 m² 960 m² 2017/03/17
Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 690 m² 79 m² 2017/03/06
Lot Les Jardins De Lea Lomperges, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 610 m² 111 m² 2017/02/28
Adresse Non Renseignée, Bozouls (12340) DP Locaux — Enedis Société — 9 m² 2017/02/16
5 Lot Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 800 m² 92 m² 2017/02/07
12 Lot Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E. — 680 m² 93 m² 2017/02/07
Lot Les Jardins De Lea - Lot 8, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 650 m² 107 m² 2017/02/07
11 Lot Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E. — 630 m² 82 m² 2017/02/02
10 Lot Le Jardin De Lea Lompergues, Bozouls (12340) PC Logement E. — 610 m² 95 m² 2017/02/02
1 Lot Les Jardins De Lea, Bozouls (12340) PC Logement E514 — 760 m² 145 m² 2017/02/02
9 Lot Les Jardins De Lea Lompergues, Bozouls (12340) PC Logement E517 — 980 m² 129 m² 2017/01/22
1 Rue Henri Camviel, Bozouls (12340) PC Locaux E1052, E183 Commune De Bozouls Commune/EPCI 676 m² 35 m² 2017/01/18
19 Rue Raoul Cabrol, Bozouls (12340) PC Logement E2096, E2101 SCI Louis D'avril SCI 1 713 m² 893 m² 2017/01/13

1 à 59 sur 59 autorisations

Les permis de construire à Bozouls

À Bozouls, la liste réunit les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Parmi les demandeurs apparaissant régulièrement dans ces dossiers figurent Commune De Bozouls, Enedis et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron.

Rythme des permis de construire à Bozouls

Sur les 13 années complètes couvertes par Sitadel, Bozouls enregistre en moyenne 25 dossiers PC/DP par an, soit 8,5 pour 1 000 habitants (2 978 habitants). Les permis de construire recensés ont autorisé 402 logements, soit environ 135 logements pour 1 000 habitants sur l’ensemble de la période. Le portrait de la commune (territoire, population, intercommunalité) et l’ensemble de ses autorisations d’urbanisme figurent sur la page commune de Bozouls.

Ce qui distingue les permis de construire à Bozouls

Les entreprises, bailleurs et collectivités identifiés portent 28 % des dossiers ; parmi eux, le secteur le plus représenté est « Location de terrains et autres biens immobiliers » (environ un quart), devant « Agriculture - élevage » (16 %). Les voies les plus citées dans les dossiers sont rue Andre Baudon (11 dossiers entre 2015 et 2019), lotissement Les Jardins de Lea (9 dossiers) et avenue de Combecrozes (7 dossiers). Côté volumes, le dossier le plus important crée 8 318 m² de surface de plancher (Les Caufours, 2021). Suivent ZA des Casaldes (4 269 m², 2019) et 7 rue de Gardou (3 825 m², 2021).

Statistiques des permis de construire à Bozouls

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Bozouls sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 347 autorisations ont été enregistrées. C'est en 2023 que l'activité a été la plus forte, avec 36 autorisations délivrées, soit 10,4 % du total de la période. En 2025, dernière année complète, le volume de permis de construire atteint 20 autorisations, en recul de 16,7 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 32 728 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 402 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 81 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 222 à destination de logement (64 %), 119 pour des locaux d'activité (34 %) et 6 à usage mixte (2 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Bozouls et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 16 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Bozouls
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 16 - 7 8 1 3 077 m² 9
2025 20 -16,7 % 13 6 1 3 379 m² 23
2024 24 -33,3 % 19 5 0 5 078 m² 26
2023 36 +16,1 % 23 12 1 10 141 m² 76
2022 31 +29,2 % 20 11 0 11 410 m² 63
2021 24 +20,0 % 17 6 1 16 696 m² 18
2020 20 -13,0 % 14 5 1 6 727 m² 15

Autres types d'autorisations à Bozouls

Permis d'aménager à Bozouls

18 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de démolir à Bozouls

10 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Bozouls

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Bozouls.

Espalion

231 permis de construire

Montrozier

179 permis de construire

Rodelle

141 permis de construire

Sébazac-Concourès

135 permis de construire

Bertholène

76 permis de construire

Gabriac

48 permis de construire

Sébrazac

41 permis de construire

Bessuéjouls

22 permis de construire

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Bozouls

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Aveyron (12)

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Consulter un dossier de permis de construire à Bozouls

Chacun des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls a sa fiche, accessible depuis la liste : elle indique notamment le numéro du permis, à rappeler pour toute demande. Pour voir les plans et la décision, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bozouls, dont les coordonnées figurent ci-dessous. L'autorisation doit être affichée sur le terrain sans interruption, de façon visible depuis la voie publique, pendant toute la durée des travaux et au moins deux mois. Un tiers dispose de deux mois à compter du premier jour de cet affichage pour saisir le tribunal administratif ; les dates indiquées sur les fiches ne fixent pas ce délai (service-public.gouv.fr).

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Bozouls. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Bozouls

Adresse
2 place de la Mairie, 12340 Bozouls
Accueil
Lundi-Vendredi : 08h30-12h00, 13h30-17h30
Téléphone
05 65 51 28 00
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Bozouls

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Bozouls (Aveyron, Occitanie).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Bozouls ?
Cette page liste les 347 dossiers PC/DP délivrés à Bozouls depuis 2013, classés par année. La recherche permet de retrouver un dossier par adresse, demandeur, référence ou période.
2 Quelle différence entre cette page et la page commune de Bozouls ?
Cette page liste uniquement les permis de construire et les déclarations préalables de Bozouls, avec tous les dossiers et leurs statistiques détaillées. La page commune de Bozouls donne une vue d'ensemble : tous les types d'autorisations d'urbanisme, les derniers dossiers, les demandeurs les plus actifs et les comparaisons avec les communes voisines.
3 Quelle est l'autorisation de construire la plus récente à Bozouls ?
Le dossier le plus récent recensé à Bozouls est un permis de construire délivré le 27 juillet 2026 pour un projet de logement (16 impasse d'Aubignac, 88 m² de surface de plancher créée, 1 logement). La liste est mise à jour à chaque publication de Sitadel.
4 Combien de permis de construire à Bozouls en 2025 ?
20 dossiers PC/DP ont été délivrés à Bozouls en 2025, soit un volume en recul de 16,7 % par rapport à 2024 (24 dossiers). En 2026, 16 dossiers sont déjà recensés ; ce chiffre reste provisoire jusqu'à la fin de l'année.
5 Construit-on plutôt des maisons ou des logements collectifs à Bozouls ?
Sur la période, les permis de construire recensés à Bozouls autorisent 402 logements : 275 logements individuels (environ deux tiers) et 127 logements collectifs (environ un tiers). La maison individuelle reste donc majoritaire.
6 Qui sont les principaux demandeurs de permis de construire à Bozouls ?
Parmi les personnes morales identifiées, les demandeurs les plus actifs à Bozouls sont Commune De Bozouls (10 dossiers), Enedis (8 dossiers) et Syndicat Intercommunald'energies Du Departement De L'aveyron (6 dossiers).
7 Quelle part des dossiers sont des déclarations préalables à Bozouls ?
Les déclarations préalables représentent 7 % des 347 dossiers PC/DP recensés à Bozouls. Elles concernent des travaux de moindre ampleur que le permis de construire : extensions limitées, modifications de l'aspect extérieur ou petites constructions.
8 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Bozouls ?
Seulement lorsqu'il s'agit d'une personne morale (entreprise, promoteur, bailleur, collectivité) : Sitadel ne diffuse pas le nom des particuliers. Les demandeurs professionnels sont identifiés grâce au répertoire Sirene.
9 D'où proviennent les données sur les permis de construire à Bozouls ?
De Sitadel, la base nationale des autorisations d'urbanisme gérée par le SDES du ministère de la Transition écologique, mise à jour chaque mois sur basedespermis.fr. Les traitements appliqués sont détaillés sur la page Données et méthodologie.