Permis de construire Logement N° 01203321G0025

Permis de construire n° 01203321G0025 à Bozouls pour 94 m² de logement, 6 Che De La Barriade

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2021

Dossier PC n° 01203321G0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 octobre 2021 à Bozouls (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01203321G0025 porte sur un projet situé 6 Che De La Barriade.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est O152. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 345 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bozouls sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/10/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

860 m²

Surface existante avant

295 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+25 m²

Surface totale après

320 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
14/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bozouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

O152

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 25 m² 69 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Locaux 295 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² -69 m² 226 m²
Total 295 m² 25 m² 69 m² 0 m² 69 m² 25 m² 320 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEBAZAC-CONCOURES (12740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203321G0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Che De La Barriade, à Bozouls (12340).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01203321G0025, déposé en mairie de Bozouls.

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