Permis de construire Logement N° 01203321G0015

Permis de construire n° 01203321G0015 à Bozouls pour 85 m² de logement, Lotissement "" La Gare""-Lot La Rotonde

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2021

Dossier PC n° 01203321G0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bozouls (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01203321G0015 a été délivré le 8 juillet 2021, pour un projet situé Lotissement "" La Gare""-Lot La Rotonde.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F622. L'ensemble des 345 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bozouls est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

723 m²

Surface créée

85 m²

Variation nette

+85 m²

Surface totale après

85 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/02/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2021

Achèvement (DAACT)

07/02/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
07/02/2023
Autorisation
08/07/2021
Chantier (DOC)
10/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2023

Localisation du projet à Bozouls

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F622

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rotonde

Territoires administratifs

Commune
Bozouls Code postal 12340 Identifiant INSEE 12033
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²
Total 0 m² 85 m² 0 m² 0 m² 0 m² 85 m² 85 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SEBAZAC-CONCOURES (12740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01203321G0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 juillet 2021
Date de dépôt 07/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 85 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement "" La Gare""-Lot La Rotonde, à Bozouls (12340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 juillet 2021, ouverture de chantier le 10 novembre 2021, achèvement déclaré le 7 février 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01203321G0015, déposé en mairie de Bozouls.

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