ZELCOM - Permis de construire et DP

Active
514448612 Société civile immobilière Créée le 01/09/2009

Infos clés

Secteur

Services

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ZELCOM

ZELCOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Grand.

Profil et organisation

ZELCOM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 94120 à FONTENAY-SOUS-BOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ZELCOM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 70.10Z - Activités des sièges sociaux
SIRET du siège
Date de création
01/09/2009

Siège social

Permis de construire et DP de ZELCOM

Activité d’urbanisme de ZELCOM

ZELCOM compte 2 autorisations recensées sur la période 22/12/2014 - 28/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ZELCOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/12/2014 - 28/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ZELCOM

2 autorisations sur la période 22/12/2014 - 28/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ZELCOM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23 Rue Pierre Brossolette, Noisy-le-Grand (93160) PC Logement AB235 235 m² 75 m² 2017/06/28
23 Rue Brossolette, Noisy-le-Grand (93160) PC Logement AB235 490 m² 84 m² 2014/12/22

Répartition géographique des autorisations de ZELCOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ZELCOM

Sources des informations sur ZELCOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ZELCOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ZELCOM ?
ZELCOM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ZELCOM ?
Le profil de ZELCOM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ZELCOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ZELCOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ZELCOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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