2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
VIRET SYLVIA ET YANNICK est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcellaz-Albanais.
VIRET SYLVIA ET YANNICK est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74150 à Marcellaz-Albanais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VIRET SYLVIA ET YANNICK compte 4 autorisations recensées sur la période 25/07/2017 - 03/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VIRET SYLVIA ET YANNICK, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 25/07/2017 - 03/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Marcellaz-Albanais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIRET SYLVIA ET YANNICK dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 158 Chemin Du Creux, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Locaux | AT154 | 4 066 m² | 60 m² | 2024/09/03 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""La Galle"" Faramaz, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Locaux | AB153, AB154 | 17 483 m² | 1 844 m² | 2022/07/25 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieudit ""La Galle"", Marcellaz-Albanais (74150) | DP Locaux | AB166 | — | 279 m² | 2020/10/01 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Galle, Marcellaz-Albanais (74150) | PC Locaux | AB155 | 13 910 m² | 2 289 m² | 2017/07/25 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
