ON SEME - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de ON SEME
ON SEME est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Massongy.
Profil et organisation
ON SEME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 74140 à MASSONGY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ON SEME
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/07/2019
Siège social
Permis de construire et DP de ON SEME
Activité d’urbanisme de ON SEME
ON SEME compte 4 autorisations recensées sur la période 31/12/2019 - 18/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ON SEME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ON SEME
4 autorisations sur la période 31/12/2019 - 18/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Massongy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ON SEME dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34-38 Route De L'eglise La Piece Du Chateau - Massongy Le Bas, Massongy (74140) | DP Locaux | C2430, C113 | 43 357 m² | 500 m² | 2022/03/18 |
| 34-38 Route De L'eglise La Piece Du Chateau - Massongy Le Bas, Massongy (74140) | DP Locaux | C2430, C113 | 43 357 m² | 484 m² | 2021/06/29 |
| 34-38 Route De L'eglise, Massongy (74140) | DP Locaux | C2430, C113 | 43 357 m² | 672 m² | 2021/01/12 |
| 34-38 Route De L'eglise Lieudits La Piece Du Chateau Et Masson, Massongy (74140) | DP Locaux | 0C2773, 0C1812 | 43 357 m² | 640 m² | 2019/12/31 |
Répartition géographique des autorisations de ON SEME
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ON SEME
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ON SEME
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.