VINSO 4 - Permis de construire et DP

Active
821396165 Société civile immobilière Créée le 30/06/2016

Infos clés

Présentation détaillée de VINSO 4

VINSO 4 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marchaux-Chaudefontaine.

Profil et organisation

VINSO 4 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25640 à Marchaux-Chaudefontaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
VINSO 4
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/06/2016

Siège social

Permis de construire et DP de VINSO 4

Activité d’urbanisme de VINSO 4

VINSO 4 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/09/2023 - 26/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour VINSO 4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/09/2023 - 26/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de VINSO 4

1 autorisation sur la période 26/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Marchaux-Chaudefontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VINSO 4 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 C Grande Rue, Marchaux-Chaudefontaine (25640) PC Logement AC49, AC116 523 m² 72 m² 2023/09/26

Répartition géographique des autorisations de VINSO 4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à VINSO 4

Sources des informations sur VINSO 4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur VINSO 4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à VINSO 4 ?
VINSO 4 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à VINSO 4 ?
Le profil de VINSO 4 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes VINSO 4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à VINSO 4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à VINSO 4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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