2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
VIGNOBLES DU MONTEILLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavanay.
VIGNOBLES DU MONTEILLET est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42410 à Chavanay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
VIGNOBLES DU MONTEILLET compte 3 autorisations recensées sur la période 10/01/2021 - 08/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour VIGNOBLES DU MONTEILLET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/01/2021 - 08/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chavanay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à VIGNOBLES DU MONTEILLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Montee De La Colas Verlieu, Chavanay (42410) | DP Logement | AO39 | 1 315 m² | 165 m² | 2024/07/08 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Lieu- Montelier, Chavanay (42410) | PC Locaux | 0A2047 | 56 530 m² | 367 m² | 2021/01/10 |
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chavanay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Montee De La Colas Verlieu, Chavanay (42410) | PD | UB39 | 1 315 m² | 2024/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
